tout le monde était d'accord pour dire que le terme «propriété intellectuelle» était un non-sens total
Est-ce qu'il y a quelqu'un qui pense que cette phrase puisse être juste? Il ne m'a jamais semblé problématique qu'une oeuvre de l'esprit ait un "propriétaire". La loi permet d'identifier ce propriétaire et lui donne des droits; on peut trouver que les droits ne sont pas ce qu'ils devraient être (par exemple à propos des droits patrimoniaux) mais de là à considérer la propriété intellectuelle comme un "non sens", je ne vois pas ce qui le justifierait.
Je ne pense pas qu'il y ait beaucoup d'objection aux principes des droits moraux, et l'existence des droits moraux impliquent que la propriété intellectuelle existe.
La propriété intellectuelle n'est pas seulement le fait d'être auteur, elle implique que l'auteur garde des droits sur l'oeuvre même après qu'elle ait été diffusée.
[^] # Re: IANAL
Posté par arnaudus . En réponse au journal NVIDIA, l'OSI et la licence OpenMDW. Évalué à 5 (+5/-3). Dernière modification le 24 août 2026 à 15:46.
Est-ce qu'il y a quelqu'un qui pense que cette phrase puisse être juste? Il ne m'a jamais semblé problématique qu'une oeuvre de l'esprit ait un "propriétaire". La loi permet d'identifier ce propriétaire et lui donne des droits; on peut trouver que les droits ne sont pas ce qu'ils devraient être (par exemple à propos des droits patrimoniaux) mais de là à considérer la propriété intellectuelle comme un "non sens", je ne vois pas ce qui le justifierait.
Je ne pense pas qu'il y ait beaucoup d'objection aux principes des droits moraux, et l'existence des droits moraux impliquent que la propriété intellectuelle existe.
La propriété intellectuelle n'est pas seulement le fait d'être auteur, elle implique que l'auteur garde des droits sur l'oeuvre même après qu'elle ait été diffusée.