Oui, en effet cette supresion a été effectué entre les 2 lectures sous la pression des lobby, du disque.
Ils y voyent un refuge pour les pirates, car il est bien connue que tous le monde utilise sa boite personnel limité a 50Mo pour echanger film et CD...
La pillule pour nous faire passer ca serait que celon le rapporteur"faciliterait la mise en place de mesure technique de lutte contre les pourriel".
Je vois pas vraiment en quoi puisque le pourriel ne relevait pas de la correspondance privée ( une pub dans votre boite au lettre ce n'est pas un correspondance privée ).
Franchement tous dans cette loie, sent l'influence des major du disque et du cinema, les FAI n'ayent déjà pas eux beaucoup de poid, je pence que les divers petitions et autres interpellation de deputé n'en a eux aucune.
De plus je soupsonne l'opposition de ne pas avoir été trés presente ( débat a faible valeur electoral ajouté sans doute ), vue le trés faible nombre d'amendement proposés, et l'addoption a l'unanimité de plusieur des amendements nouveaux.
[^] # Re: La loi fontaine (LEN) adoptée en seconde lecture
Posté par Beretta_Vexee . En réponse à la dépêche La loi Fontaine (LEN) adoptée en seconde lecture. Évalué à 10.
Ils y voyent un refuge pour les pirates, car il est bien connue que tous le monde utilise sa boite personnel limité a 50Mo pour echanger film et CD...
La pillule pour nous faire passer ca serait que celon le rapporteur"faciliterait la mise en place de mesure technique de lutte contre les pourriel".
Je vois pas vraiment en quoi puisque le pourriel ne relevait pas de la correspondance privée ( une pub dans votre boite au lettre ce n'est pas un correspondance privée ).
Franchement tous dans cette loie, sent l'influence des major du disque et du cinema, les FAI n'ayent déjà pas eux beaucoup de poid, je pence que les divers petitions et autres interpellation de deputé n'en a eux aucune.
De plus je soupsonne l'opposition de ne pas avoir été trés presente ( débat a faible valeur electoral ajouté sans doute ), vue le trés faible nombre d'amendement proposés, et l'addoption a l'unanimité de plusieur des amendements nouveaux.