Ce qui ne nécessite pas de clause particulière, normalement les idées, et suggestion ne sont pas protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, ou des brevets. Les avis par contre ça ne se rediffuse pas sans discussion préalable, comme une longue critique de film dans un magazine.
Il y a peut être des spécificité à la loi californienne, mais ça pue.
De tels clauses pourraient être pertinentes pour des boîtes de production de films, livres ou séries, qui ont eu des soucis sur des accusations de vol de scenarios. Mais pour un navigateur, je trouve ça limite.
[^] # Re: Truc limite
Posté par Earered . En réponse au lien introduction of Firefox Terms of Use and update of the Privacy Notice: the FAQ. Évalué à 1 (+0/-0). Dernière modification le 24 avril 2026 à 11:34.
Ce qui ne nécessite pas de clause particulière, normalement les idées, et suggestion ne sont pas protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, ou des brevets. Les avis par contre ça ne se rediffuse pas sans discussion préalable, comme une longue critique de film dans un magazine.
Il y a peut être des spécificité à la loi californienne, mais ça pue.
De tels clauses pourraient être pertinentes pour des boîtes de production de films, livres ou séries, qui ont eu des soucis sur des accusations de vol de scenarios. Mais pour un navigateur, je trouve ça limite.