Ca se discute, AMHA.
La ROM c'est du soft, le mp3 un phonogramme.
Dans un cas, c'est une copie de sauvegarde (unique), dans l'autre c'est de la copie privée.
Qu'on me dise que la copie privée, comme elle est privée, je vais devoir impérativement la cacher à tous mes voisins, je peux le comprendre. Mais pour la copie de sauvegarde, ce n'est plus tres tres évident.
Une sauvegarde publiée sur le web à des fins de sauvegardes, c'est peut être un peu tiré par les cheveux effectivement, mais aprés tout, pourquoi pas ?
[^] # Re: Responsabilité du fait des hyperliens : nouvelle recommandation du FDI
Posté par cornofulgur . En réponse à la dépêche Responsabilité du fait des hyperliens : nouvelle recommandation du FDI. Évalué à 1.
Ca se discute, AMHA.
La ROM c'est du soft, le mp3 un phonogramme.
Dans un cas, c'est une copie de sauvegarde (unique), dans l'autre c'est de la copie privée.
Qu'on me dise que la copie privée, comme elle est privée, je vais devoir impérativement la cacher à tous mes voisins, je peux le comprendre. Mais pour la copie de sauvegarde, ce n'est plus tres tres évident.
Une sauvegarde publiée sur le web à des fins de sauvegardes, c'est peut être un peu tiré par les cheveux effectivement, mais aprés tout, pourquoi pas ?