Oui, le cas du Boléro est presqu'un cas d'école qui illustre parfaitement la volonté de garder les droits patrimoniaux le plus longtemps possible. Ce n'est pas le seul. On a notamment celui du Fonds Anne Frank qui a voulu prolonger les droits du Journal d'Anne Frank qui auraient dû entrer dans le domaine public en 2016. Le motif de la prolongation serait que le père d'Anne Frank, mort en 1980, peut être considéré comme un co-auteur du journal. Ce qui pose des questions pas uniquement juridiques d'ailleurs.
Pour Le Petit prince de Saint-Exupéry, en revanche, la prolongation des droits jusqu'en 2032 en France est due à législation :
La raison : l'œuvre n'est pas protégée pendant 50 ans (comme c'est généralement le cas en France), en raison de prolongations pour les années de guerre et les auteurs "morts pour la France", comme Saint-Exupéry, disparu aux commandes de son avion en Méditerranée le 31 juillet 1944, à 44 ans. Pour Le Petit Prince, il faut donc ajouter 30 ans aux 50 ans de base, ainsi que 8 ans de prorogations de guerre (la première et la seconde). Franceinfo, 30/7/2015.
[^] # Re: Rapport avec le Libre ?
Posté par Ysabeau 🧶 (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Le Boléro, une histoire sordide à rebondissements. Évalué à 4. Dernière modification le 28 juin 2024 à 14:31.
Oui, le cas du Boléro est presqu'un cas d'école qui illustre parfaitement la volonté de garder les droits patrimoniaux le plus longtemps possible. Ce n'est pas le seul. On a notamment celui du Fonds Anne Frank qui a voulu prolonger les droits du Journal d'Anne Frank qui auraient dû entrer dans le domaine public en 2016. Le motif de la prolongation serait que le père d'Anne Frank, mort en 1980, peut être considéré comme un co-auteur du journal. Ce qui pose des questions pas uniquement juridiques d'ailleurs.
Il y a également, tout aussi emblématique, celle des droits de Mickey Mouse.
Pour Le Petit prince de Saint-Exupéry, en revanche, la prolongation des droits jusqu'en 2032 en France est due à législation :
Et ça représente un bel héritage familial (entendez lucratif).
Je n’ai aucun avis sur systemd