Un driver ne sera pas brevetable car les amendements l'interdisent vu qu'il ne fait que permettre une interaction dite normale entre l'ordinateur et son périphérique. Par contre l'ensemble pourra l'être: périphérique nouveau et son pilote si ce dernier ( le périphérique ) a une influance sur les forces de la nature et que son usage permet un industrialisation dans le sens fabrication de produit !! ( Un ordinateur avec un mélangeur de teinte pour faire des pots de peinture à la chaine par ex. )
[^] # Re: Résumé de la situation.
Posté par Alain Degreffe . En réponse à la dépêche Directive sur les brevets logiciels adoptée. Évalué à 1.
Un driver ne sera pas brevetable car les amendements l'interdisent vu qu'il ne fait que permettre une interaction dite normale entre l'ordinateur et son périphérique. Par contre l'ensemble pourra l'être: périphérique nouveau et son pilote si ce dernier ( le périphérique ) a une influance sur les forces de la nature et que son usage permet un industrialisation dans le sens fabrication de produit !! ( Un ordinateur avec un mélangeur de teinte pour faire des pots de peinture à la chaine par ex. )