En fait, un programme d'ordinateur en tant que tel ne peut pas être breveté. Après, va-t-en savoir ce que signifie de « en tant que tel » ... De plus, un programme d'ordinateur ayant un effet technique peut être breveté. Et un effet technique, ça peut presque être le fait que le programme fasse faire des choses à un ordinateur (un truc matériel, quoi). Donc tant que tu n'exécutes pas ton programme, tu ne risques de violer un brevet. Par contre, si tu le fais fonctionner, il y a des risques.
J'exagère un peu, évidemment, mais c'est l'idée qu'il y a derrière. Va parcourir les archives de la liste FSFE-France sur gnu.org, et suis les quelques fils de discussion faisant intervenir M. Breese, consultant en propriété itellectuelle. Tu as là l'exemple de quelqu'un qui essaie à tout prix de convaincre les autres que les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés dans la directive ne sont pas un problème.
[^] # Re: Une question
Posté par Jak . En réponse à la dépêche Linus Torvalds et Alan Cox contre les brevets logiciels en Europe. Évalué à 2.
J'exagère un peu, évidemment, mais c'est l'idée qu'il y a derrière. Va parcourir les archives de la liste FSFE-France sur gnu.org, et suis les quelques fils de discussion faisant intervenir M. Breese, consultant en propriété itellectuelle. Tu as là l'exemple de quelqu'un qui essaie à tout prix de convaincre les autres que les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés dans la directive ne sont pas un problème.