En résumé, on peut copier pour son usage propre une oeuvre que l'on a acquise par un moyen légal (achat, emprunt en médiathèque, émission radio/télé...). Le problème, c'est que la diffusion sur un réseau P2P n'est pas considéré comme un moyen de diffusion légal (on distribue sans l'accord de l'auteur), et donc la copie de fichiers est à ce moment là considéré comme du recel et/ou de la falsification.
La loi (française tout du moins) a une réponse à la question de la copie via les réseaux P2P.
La vraie question qu'on est en droit de se poser, c'est que les fichiers qu'on échange, ce sont des nombres, et ça reste des nombres tant qu'aucun programme/appareil n'en fasse de la musique (ou un film, ou une image). Et jusqu'à présent, les nombres ne peuvent pas être soumis au droit d'auteur/copyright (sinon je vais de ce pas déposer 0 et 1). On peut très bien imaginer un programme qui ne fera pas de la musique avec un mp3, mais l'utilisera comme source pour tracer une fractale, comme clé de chiffrement de données,... Tout dépend donc de l'appareil utilisé pour lire le fichier. Autant une oeuvre sur support analogique ne peut pas être utilisée pour autre chose que ce à quoi on s'attend (un 33 tours, à part le lire, on ne peut pas en faire grand chose, même pas un frisbee, une cassette vidéo peut éventuellement servir à caler un meuble, mais bon...), autant un fichier n'est rien d'autre qu'un nombre tant qu'il n'y a pas un appareil qui va décider de l'interpréter comme du mp3, du wav, du mpeg, ou l'exécuter. Le fait de tout stocker en tant que nombres permet d'avoir un niveau d'abstraction entre le support physique (carte perforée, disque/bande magnétique, disque optique) et l'oeuvre qui est enregistrée. C'est ce niveau d'abstraction qui permet de stocker des données numérisées sur n'importe quel support, sans perte de qualité. Mais comme tout est nombre, on peut être de mauvaise foi en prétendant que ce ne sont rien que des nombres, pas de la musique copyrightée, ou être de mauvaise foi à l'opposé, en prétendant que, bien que ce soient des nombres, la seule utilisation qu'on en fait c'est jouer de la musique, donc c'est de la musique. C'est probablement le deuxième point de vue qui prévaudra chez la plupart des gens, bien que l premier, d'un point de vue purement logique, a autant de valeur que le deuxième.
Finalement, si j'ai 3 millions de mp3 chez moi que je n'écoute jamais, l'auteur n'est pas lésé. C'est à partir du moment où je reproduis l'oeuvre originale (c-à-d que j'écoute les mp3) que je profite du travail de l'auteur sans le rémunérer. De la même manière, faire 3 millions de copies d'un CD et les entreposer, ça ne lèse pas l'auteur ni le producteur. Mais les vendre va léser le producteur, puisque celui-ci vit de la vente du CD en tant qu'objet (et que si quelqu'un achète une copie, il ne va pas acheter un original).
Donc l'acte de copie d'un fichier numérique ne lèse personne, donc n'a aucune raison d'être illégal. De plus, le fichier étant par essence un nombre entier très grand, il ne peut pas être soumis au droit d'auteur.
Le problème, c'est qu'il est très difficile de faire respecter une loi disant que « vous pouvez copier, mais pas écouter », donc des raccourcis sont pris et la copie elle-même devient l'objet du délit.
Voila les reflexions de quelques nuits passées à ne pas réussir à m'endormir :)
[^] # Re: La RIAA attaque 261 utilisateurs de réseaux P2P
Posté par Matthieu Weber . En réponse à la dépêche La RIAA attaque 261 utilisateurs de réseaux P2P. Évalué à 2.
La loi (française tout du moins) a une réponse à la question de la copie via les réseaux P2P.
La vraie question qu'on est en droit de se poser, c'est que les fichiers qu'on échange, ce sont des nombres, et ça reste des nombres tant qu'aucun programme/appareil n'en fasse de la musique (ou un film, ou une image). Et jusqu'à présent, les nombres ne peuvent pas être soumis au droit d'auteur/copyright (sinon je vais de ce pas déposer 0 et 1). On peut très bien imaginer un programme qui ne fera pas de la musique avec un mp3, mais l'utilisera comme source pour tracer une fractale, comme clé de chiffrement de données,... Tout dépend donc de l'appareil utilisé pour lire le fichier. Autant une oeuvre sur support analogique ne peut pas être utilisée pour autre chose que ce à quoi on s'attend (un 33 tours, à part le lire, on ne peut pas en faire grand chose, même pas un frisbee, une cassette vidéo peut éventuellement servir à caler un meuble, mais bon...), autant un fichier n'est rien d'autre qu'un nombre tant qu'il n'y a pas un appareil qui va décider de l'interpréter comme du mp3, du wav, du mpeg, ou l'exécuter. Le fait de tout stocker en tant que nombres permet d'avoir un niveau d'abstraction entre le support physique (carte perforée, disque/bande magnétique, disque optique) et l'oeuvre qui est enregistrée. C'est ce niveau d'abstraction qui permet de stocker des données numérisées sur n'importe quel support, sans perte de qualité. Mais comme tout est nombre, on peut être de mauvaise foi en prétendant que ce ne sont rien que des nombres, pas de la musique copyrightée, ou être de mauvaise foi à l'opposé, en prétendant que, bien que ce soient des nombres, la seule utilisation qu'on en fait c'est jouer de la musique, donc c'est de la musique. C'est probablement le deuxième point de vue qui prévaudra chez la plupart des gens, bien que l premier, d'un point de vue purement logique, a autant de valeur que le deuxième.
Finalement, si j'ai 3 millions de mp3 chez moi que je n'écoute jamais, l'auteur n'est pas lésé. C'est à partir du moment où je reproduis l'oeuvre originale (c-à-d que j'écoute les mp3) que je profite du travail de l'auteur sans le rémunérer. De la même manière, faire 3 millions de copies d'un CD et les entreposer, ça ne lèse pas l'auteur ni le producteur. Mais les vendre va léser le producteur, puisque celui-ci vit de la vente du CD en tant qu'objet (et que si quelqu'un achète une copie, il ne va pas acheter un original).
Donc l'acte de copie d'un fichier numérique ne lèse personne, donc n'a aucune raison d'être illégal. De plus, le fichier étant par essence un nombre entier très grand, il ne peut pas être soumis au droit d'auteur.
Le problème, c'est qu'il est très difficile de faire respecter une loi disant que « vous pouvez copier, mais pas écouter », donc des raccourcis sont pris et la copie elle-même devient l'objet du délit.
Voila les reflexions de quelques nuits passées à ne pas réussir à m'endormir :)