Cela fait partie des points qui me gênent dans l'intersection droit d'auteur français/creative commons.
Si j'ai bien compris, en France, impossible de renoncer au droit moral donc quelque que soit la licence (qui est un contrat), ça reste inféodé à ce droit et oui, il est donc toujours possible de se prévaloir de son droit moral pour faire interdire un usage de l'œuvre.
Autant ça ne me gêne pas trop dans un contrat classique parce que justement l'atteinte au droit moral va souvent de pair avec une distorsion de l'application du contrat, autant je suis mal à l'aise sur les CC permettant le travail dérivé. Parce qu'on s'est engagé moralement à permettre à tout le monde de faire du travail dérivé, en prenant le risque que oui, parfois, ce travail dérivé ne nous plaise pas, voir pas du tout. Remettre le droit moral dans l'affaire, c'est proposer un contrat faux : "je te laisse en faire tout ce que tu veux, mais si ça ne me plaît pas, je me réserve le droit de l'interdire". C'est peut-être fondé en droit, mais je trouve ça malsain.
Maintenant, je vois pas mal de libristes qui ont justement du mal à donner toutes les libertés à leurs destinataires. Je conçois que ça fasse mal au cœur que le travail qu'on a fait soit réutilisé par des gens ayant des conceptions diamétralement opposé sur le monde, mais si c'est trop pénible, il vaut mieux éviter de parler de liberté, ou au moins mieux baliser dans quelles limites une certaine liberté est possible. Rien n'oblige à faire du libre. Ce n'est pas grave (même si le libre est vachement bien) !
Pour reprendre l'exemple avec David Revoy : il a dans sa BD fait le choix de montrer une thématique queer et sa BD est reprise dans un contexte queerphobe (l'éditeur doit juger qu'en Bulgarie ce genre de chose sera scandaleux et doit donc être enlevé de l'œuvre). Le droit lui offre la possibilité d'agir pour refuser cela : certains jugeraient que mieux vaut une BD non publiée qu'une BD qui censure un baiser entre femmes. Là où j'admire la position de David c'est que même si ce changement lui fait mal au cœur (ça semble en tout cas assez évident à le lire), il ne place pas son "droit" ici, mais justement dans le fait qu'il a pris un engagement en plaçant ses œuvres en CC, en permettant la dérivation, et donc qu'il n'a pas à empêcher cela puisque la licence est, par ailleurs, respectée. Pour moi, il prouve qu'il est un vrai libriste, qu'il a vraiment donné les libertés à ses utilisateurs... même celle de faire de la mouise.
Et cela me parait en plus assez pertinent. Cela veut dire que sa BD va être diffusée dans un pays qui semble donc encore assez fermé à certaines idées ; donc qu'il y a une petite chance que les gens qui l'auront découvert via la BD papier viennent un jour sur son site et puissent voir autre chose. Est-ce que cela contribuera à donner une image positive des lesbiennes dans l'esprit de certains ? On peut l'espérer. C'est en tout cas mieux que pas de diffusion du tout du message.
Il me semble que quand on met son travail sous licence libre, une des choses importantes à faire est d'imaginer que le groupe humain qu'on déteste le plus au monde reprenne notre travail et s'en serve comme pierre angulaire de son œuvre (ce qui peut demander un sacré effort d'imagination suivant l'œuvre et les actions du groupe). Si malgré ça, on est prêt à leur donner cette liberté, à prendre ce risque, alors la licence libre est une bonne idée. Sinon, il vaut mieux éviter.
[^] # Re: Droit moral ?
Posté par Zatalyz (site web personnel) . En réponse au lien Pepper&Carrot (heavy) derivation: the case of the succesful Bulgarian book publishing by Prikazka-Ig. Évalué à 9.
Cela fait partie des points qui me gênent dans l'intersection droit d'auteur français/creative commons.
Si j'ai bien compris, en France, impossible de renoncer au droit moral donc quelque que soit la licence (qui est un contrat), ça reste inféodé à ce droit et oui, il est donc toujours possible de se prévaloir de son droit moral pour faire interdire un usage de l'œuvre.
Autant ça ne me gêne pas trop dans un contrat classique parce que justement l'atteinte au droit moral va souvent de pair avec une distorsion de l'application du contrat, autant je suis mal à l'aise sur les CC permettant le travail dérivé. Parce qu'on s'est engagé moralement à permettre à tout le monde de faire du travail dérivé, en prenant le risque que oui, parfois, ce travail dérivé ne nous plaise pas, voir pas du tout. Remettre le droit moral dans l'affaire, c'est proposer un contrat faux : "je te laisse en faire tout ce que tu veux, mais si ça ne me plaît pas, je me réserve le droit de l'interdire". C'est peut-être fondé en droit, mais je trouve ça malsain.
Maintenant, je vois pas mal de libristes qui ont justement du mal à donner toutes les libertés à leurs destinataires. Je conçois que ça fasse mal au cœur que le travail qu'on a fait soit réutilisé par des gens ayant des conceptions diamétralement opposé sur le monde, mais si c'est trop pénible, il vaut mieux éviter de parler de liberté, ou au moins mieux baliser dans quelles limites une certaine liberté est possible. Rien n'oblige à faire du libre. Ce n'est pas grave (même si le libre est vachement bien) !
Pour reprendre l'exemple avec David Revoy : il a dans sa BD fait le choix de montrer une thématique queer et sa BD est reprise dans un contexte queerphobe (l'éditeur doit juger qu'en Bulgarie ce genre de chose sera scandaleux et doit donc être enlevé de l'œuvre). Le droit lui offre la possibilité d'agir pour refuser cela : certains jugeraient que mieux vaut une BD non publiée qu'une BD qui censure un baiser entre femmes. Là où j'admire la position de David c'est que même si ce changement lui fait mal au cœur (ça semble en tout cas assez évident à le lire), il ne place pas son "droit" ici, mais justement dans le fait qu'il a pris un engagement en plaçant ses œuvres en CC, en permettant la dérivation, et donc qu'il n'a pas à empêcher cela puisque la licence est, par ailleurs, respectée. Pour moi, il prouve qu'il est un vrai libriste, qu'il a vraiment donné les libertés à ses utilisateurs... même celle de faire de la mouise.
Et cela me parait en plus assez pertinent. Cela veut dire que sa BD va être diffusée dans un pays qui semble donc encore assez fermé à certaines idées ; donc qu'il y a une petite chance que les gens qui l'auront découvert via la BD papier viennent un jour sur son site et puissent voir autre chose. Est-ce que cela contribuera à donner une image positive des lesbiennes dans l'esprit de certains ? On peut l'espérer. C'est en tout cas mieux que pas de diffusion du tout du message.
Il me semble que quand on met son travail sous licence libre, une des choses importantes à faire est d'imaginer que le groupe humain qu'on déteste le plus au monde reprenne notre travail et s'en serve comme pierre angulaire de son œuvre (ce qui peut demander un sacré effort d'imagination suivant l'œuvre et les actions du groupe). Si malgré ça, on est prêt à leur donner cette liberté, à prendre ce risque, alors la licence libre est une bonne idée. Sinon, il vaut mieux éviter.