Non, je ne pense pas. Ça me semble être un problème très similaire à celui du travail dérivé en général, d'ailleurs : comment prouver qu'un bout de texte, une mélodie, ou un bout de code est original ou s'il provient d'une copie? Les arguments vont être à peu près les mêmes, par exemple (i) on trouve des choses similaires produites par différents auteurs, possiblement produites avant l'oeuvre dont l'auteur se plaint (en gros: le travail n'est pas original et il ne reflète pas la personnalité de l'auteur, il est donc inéligible à la protection par le droit d'auteur), (ii) on peut prouver que le supposé "copieur" n'avait pas connaissance de l'oeuvre et/ou que cette connaissance n'a pas eu d'effet direct sur la production (en gros: il ne s'agit pas d'un travail dérivé).
C'est certain que la plupart des licences n'avaient pas prévu cette possibilité, je ne crois jamais avoir lu quelque chose sur le traitement automatisé dans les licences libres. C'était un choix très ingénieux de baser la GPL sur une interprétation très stricte du droit d'auteur, et on a passé 30 ans à insister sur la solidité juridique de la GPL. Mais du coup, s'il n'y a pas de travail dérivé au sens du droit d'auteur, les clauses de la GPL ne s'appliquent pas.
Une situation particulière me vient à l'esprit pour illustrer ça : si la base de données est intégralement sous GPL, le code produit par l'IA ne l'est pas. Si on considère que l'IA "apprend" d'une manière comparable à un humain et que les mêmes dispositions juridiques s'appliquent, il semble évident que lire des milliers de page de code bien écrit pour apprendre à produire du code de qualité ne pose pas de problème de droit d'auteur—c'est ce que tous les bons programmeurs font. Et ça reste vrai même si l'intégralité de la base de données était sous GPL : la propriété intellectuelle ne se transmet pas par fraction, c'est tout ou rien.
[^] # Re: Libre ou pas libre, telle n'est pas la question.
Posté par arnaudus . En réponse au lien FauxPilot - Clone de GitHub Copilot libre et hors-ligne. Évalué à 4.
Non, je ne pense pas. Ça me semble être un problème très similaire à celui du travail dérivé en général, d'ailleurs : comment prouver qu'un bout de texte, une mélodie, ou un bout de code est original ou s'il provient d'une copie? Les arguments vont être à peu près les mêmes, par exemple (i) on trouve des choses similaires produites par différents auteurs, possiblement produites avant l'oeuvre dont l'auteur se plaint (en gros: le travail n'est pas original et il ne reflète pas la personnalité de l'auteur, il est donc inéligible à la protection par le droit d'auteur), (ii) on peut prouver que le supposé "copieur" n'avait pas connaissance de l'oeuvre et/ou que cette connaissance n'a pas eu d'effet direct sur la production (en gros: il ne s'agit pas d'un travail dérivé).
C'est certain que la plupart des licences n'avaient pas prévu cette possibilité, je ne crois jamais avoir lu quelque chose sur le traitement automatisé dans les licences libres. C'était un choix très ingénieux de baser la GPL sur une interprétation très stricte du droit d'auteur, et on a passé 30 ans à insister sur la solidité juridique de la GPL. Mais du coup, s'il n'y a pas de travail dérivé au sens du droit d'auteur, les clauses de la GPL ne s'appliquent pas.
Une situation particulière me vient à l'esprit pour illustrer ça : si la base de données est intégralement sous GPL, le code produit par l'IA ne l'est pas. Si on considère que l'IA "apprend" d'une manière comparable à un humain et que les mêmes dispositions juridiques s'appliquent, il semble évident que lire des milliers de page de code bien écrit pour apprendre à produire du code de qualité ne pose pas de problème de droit d'auteur—c'est ce que tous les bons programmeurs font. Et ça reste vrai même si l'intégralité de la base de données était sous GPL : la propriété intellectuelle ne se transmet pas par fraction, c'est tout ou rien.