Pas seulement à mon avis : en cas de fork ou de réutilisation/rediffusion, ça pose problème.
J'ai l'impression qu'il y a deux problèmes distincts. 1) la diffusion s'est faite sous GPL pendant un temps, mais les auteurs ou les ayant-droits changent d'avis. Dans ce cas, qui ressemble à celui que tu évoques, il faut bien vérifier le statut des patches extérieurs éventuellement intégrés, et une fois que c'est fait, on change la licence. 2) la diffusion s'est faite en "freestyle" GPL; officiellement, le code a été publié sous GPL, mais la licence n'a pas été choisie par l'ayant-droit sur le code. Dans ce cas, il y a techniquement contrefaçon, et la réutilisation/rediffusion du code n'était pas légale. Toute la "chaine" de transmission du code libre est cassée; les réutilisations, même de bonne foi, étaient illicites. Honnêtement, je ne sais pas du tout comment une telle situation peut se résoudre. Évidemment, le plus simple est que l'ayant-droit accepte un retour au cas #1; en particulier, il n'est pas sûr du tout d'obtenir une quelconque compensation financière en cas de poursuites pour contrefaçon / recel de contrefaçon si tous les acteurs sont de bonne foi. Mais s'il n'accepte pas de revenir au cas #1 et contacte un par un tous les réutilisateurs et diffuseurs du code (donc, tous les miroirs, tous les sites d'archives etc), ça peut mettre un sacré bordel. Si des bouts de ce code a été réutilité dans d'autres logiciels, c'est encore plus problématique, et si des bouts ont été rediffusés dans des archives non-supprimables (par exemple, avec un DOI, comme exigé pour la publication scientifique), je ne sais pas vraiment sur quoi ça peut mener. C'est ce cas-là qui me parait dangereux. Et il n'est pas purement théorique, puisqu'on imagine par exemple qu'une pirouette algorithmique permettant d'optimiser une opération qui devient d'un coup très courante (qui a pensé aux réseaux de neurones?) pourrait parfaitement entrer dans ce genre de cas.
[^] # Re: Licences "grises"
Posté par arnaudus . En réponse au journal Droits d'auteurs. Évalué à 4.
Pas seulement à mon avis : en cas de fork ou de réutilisation/rediffusion, ça pose problème.
J'ai l'impression qu'il y a deux problèmes distincts. 1) la diffusion s'est faite sous GPL pendant un temps, mais les auteurs ou les ayant-droits changent d'avis. Dans ce cas, qui ressemble à celui que tu évoques, il faut bien vérifier le statut des patches extérieurs éventuellement intégrés, et une fois que c'est fait, on change la licence. 2) la diffusion s'est faite en "freestyle" GPL; officiellement, le code a été publié sous GPL, mais la licence n'a pas été choisie par l'ayant-droit sur le code. Dans ce cas, il y a techniquement contrefaçon, et la réutilisation/rediffusion du code n'était pas légale. Toute la "chaine" de transmission du code libre est cassée; les réutilisations, même de bonne foi, étaient illicites. Honnêtement, je ne sais pas du tout comment une telle situation peut se résoudre. Évidemment, le plus simple est que l'ayant-droit accepte un retour au cas #1; en particulier, il n'est pas sûr du tout d'obtenir une quelconque compensation financière en cas de poursuites pour contrefaçon / recel de contrefaçon si tous les acteurs sont de bonne foi. Mais s'il n'accepte pas de revenir au cas #1 et contacte un par un tous les réutilisateurs et diffuseurs du code (donc, tous les miroirs, tous les sites d'archives etc), ça peut mettre un sacré bordel. Si des bouts de ce code a été réutilité dans d'autres logiciels, c'est encore plus problématique, et si des bouts ont été rediffusés dans des archives non-supprimables (par exemple, avec un DOI, comme exigé pour la publication scientifique), je ne sais pas vraiment sur quoi ça peut mener. C'est ce cas-là qui me parait dangereux. Et il n'est pas purement théorique, puisqu'on imagine par exemple qu'une pirouette algorithmique permettant d'optimiser une opération qui devient d'un coup très courante (qui a pensé aux réseaux de neurones?) pourrait parfaitement entrer dans ce genre de cas.