Je doute qu'il y ait une notion de droit moral dans tout ça, et du coup je ne vois pas comment la loi pourrait être de son côté.
Ça fait partie des spécificités de la loi française. De ce que je me souviens que l'on a tenté de m'inculquer, en France, la propriété intellectuelle empêche de donner ou vendre complètement une oeuvre, ce qui est une des raisons pour laquelle CC-0 à été créée.
Dans les implications, il y a le fait que tout artiste peut demander restitution de ses oeuvres, ou un truc du genre. En gros, annuler la licence. Sur le papier. Dont je me rappelle. D'un truc qu'on m'a enseigné il y a longtemps. IANAL. Bref. Pincettes. Tout ça.
Ça c'est facile, il suffit de faire du CC-0 /s :)
Moins radical: CC-By-Sa. Un équivalent de GPL, la ou il a utilisé un équivalent de BSD2.
[^] # Re: Malheureusement
Posté par freem . En réponse au lien Le travail de David Revoy pompé pour en faire des NFT. Évalué à 1.
Ça fait partie des spécificités de la loi française. De ce que je me souviens que l'on a tenté de m'inculquer, en France, la propriété intellectuelle empêche de donner ou vendre complètement une oeuvre, ce qui est une des raisons pour laquelle CC-0 à été créée.
Dans les implications, il y a le fait que tout artiste peut demander restitution de ses oeuvres, ou un truc du genre. En gros, annuler la licence. Sur le papier. Dont je me rappelle. D'un truc qu'on m'a enseigné il y a longtemps. IANAL. Bref. Pincettes. Tout ça.
Moins radical: CC-By-Sa. Un équivalent de GPL, la ou il a utilisé un équivalent de BSD2.