Voir un des liens que j'ai mis par ailleurs sur le recel de contrefaçon. Dans la contrefaçon physique, un certain nombre d'éléments peuvent mettre en doute la bonne foi de la personne coupable de recel de contrefaçon (par exemple u prix vraiment trop bas pour un article, sans facture, ou d'autres éléments qui pourraient mettre la puce à l'oreille).
Ca doit être la même chose sur le P2P: dans le cas de la récupération, je ne pense pas que tu puisse plaider la bonne foi pour un fichier non diffusable librement pour une application connue comme étant payante (et on pourrait te reprocher de ne pas t'être renseigné). Pour la diffusion, je pense qu'on considèrera que c'est au diffuseur de s'assurer à priori que la diffusion est autorisée par l'auteur sur réseau P2P (rappel, par défaut, les droits d'auteur n'accordent aucun droit sur une oeuvre. C'est un peu comme un firewall qu'on va configurer pour ne rien permettre, puis ouvrir les flux au fur et a mesure).
[^] # Re: Chipotons un peu en attendant la mort
Posté par totof2000 . En réponse au journal P2P : Partager un morceau, c'est partager l'œuvre complète. Évalué à 3.
Voir un des liens que j'ai mis par ailleurs sur le recel de contrefaçon. Dans la contrefaçon physique, un certain nombre d'éléments peuvent mettre en doute la bonne foi de la personne coupable de recel de contrefaçon (par exemple u prix vraiment trop bas pour un article, sans facture, ou d'autres éléments qui pourraient mettre la puce à l'oreille).
Ca doit être la même chose sur le P2P: dans le cas de la récupération, je ne pense pas que tu puisse plaider la bonne foi pour un fichier non diffusable librement pour une application connue comme étant payante (et on pourrait te reprocher de ne pas t'être renseigné). Pour la diffusion, je pense qu'on considèrera que c'est au diffuseur de s'assurer à priori que la diffusion est autorisée par l'auteur sur réseau P2P (rappel, par défaut, les droits d'auteur n'accordent aucun droit sur une oeuvre. C'est un peu comme un firewall qu'on va configurer pour ne rien permettre, puis ouvrir les flux au fur et a mesure).