Il me semble en particulier que lorsque qu'un concept est 'explique et publie' avant une demande de brevet, il n'est plus brevetable. (exemple : la roue. Si si, il ya des petits malins qui ont essaye)
Un avocat australien aurait réussi à la breveter, la roue. À moins que ce ne soit une légende urbaine ?
De toutes façons, le problème n'est pas de rendre plein de choses non brevetables : le problème, c'est que plein de choses non brevetables sont, en pratique, brevetées quand même, parce que l'office des brevets américain ne fait pas son boulot correctement (ou parce qu'on lui refile de gros pots de vins, peut-être).
[^] # Re: <b>Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe<b></b></b>
Posté par Matthieu Weber . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 2.