• [^] # Re: Howto : ecrire a son depute.

    Posté par . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.

    > Ctrl-C, Ctrl-V

    Je suis pas d'accord. Du moins en l'état.
    Le fait d'utiliser trivial sous-entend que le brevets va être facilement cassé en justice. C'est pas le cas.

    >> la procedure judiciaire necessaire a la demonstration de cette trivialite est souvent lourde et couteuse.

    Même si c'est juste, pour un lecteur qui ne connait pas le domaine, c'est incohérence. Le brevet est trivial mais la procédure juridique pour le cassé est "lourde et couteuse". Pas facile à assimiler et encore moins a expliquer à d'autre personnes.

    Puis le procès va par chercher a démontre une trivailité ! Les cookies c'est trivial mais lors de leur création pouvait peut-être validé comme brevet. De même, la barre de progression est triviale mais a été accèpté comme brevet. La trivialité n'a rien à voir ici.

    >> On peut legitimement se demander comment une PME peut se defendre contre un conglomerat qui l'attaque pour violation d'un brevet accorde de facon douteuse.

    Un conglomérat ? Ce n'est pas claire.
    Et si le brevet n'est pas occordé de façon douteuse ? La PME a plus de possibilité pour se défendre ?

    >> une PME par contre verra souvent son patron et les salaries se rendrent eux -memes au proces ce qui generera un grand manque a gagner en terme de productivite.

    Perso, on s'en fout. Ce qui compte c'est le prix. La boîte peut coulé car le patron a conscience qu'il n'est pas un avocat et paye les services d'un avocat. Puis l'image des salarié allant défendre une entreprise...

    >> On voit parfaitement l'impact financier qu'une rafale de proces

    Pourquoi une rafale. Un procès suffit pour une petite boîte. On minimise le problème. On sous-entends qu'il faut violer beaucoup de brevets pour que ce soit grave. Puis "rafale" c'est très vague. C'est 5 ou 50 procès de suite ? Si le lecteur pense à 20, il va penser que les risques sont faibles.

    >> Comme celles vu dans les affaires Bleem contre Sony et Creative contre Aureal, peut avoir sur une entreprise de taille modeste.

    Rappel : on s'adresse à des non initiés.

    > Mais dans la mesure où l'OEB n'est pas censé accepter de brevets logiciels, on peut penser qu'ils n'ont pas les experts idoines. Donc ils ont de fortes chances d'être incompétents en la matière.

    Par définition c'est vrai. Il faut peut-être reformuler le texte actuelle pour montrer ce point et non l'affirmer brutalement.



    Je vais faire mon coup de gueule. On doit faire un truc simple, compréhensible. Par un truc alambiqué, pour ménager les suceptibilités où il faut savoir lire en les lignes pour comprendre ce qui est dit.

    Si on est réellement opposé aux brevets logiciels, il faut le dire clairement et pas avec des formules type :
    - Dans cette hypothèse non confirmée, sachant que les brevets OEB ne peuvent être considérés comme de vrais brevets car ils ne sont pas validés, si part mégarde une PME violait plusieurs brevets et est assaillie par une rafale de procès venu d'un conglomérat avec des sections juridiques tres dévéloppées, et que cette PME n'est pas défendu par des avocats mais par le patron et les salaires, alors elle pourrait effectivement subir un coup dure (toute chose étant égale par ailleurs bien entendu).