Déclarée ou pas, le morceau est toujours protégé par le droit d'auteur. Ce n'est pas la SACEM qui décide qui est l'auteur j'espère.
Après, il est possible qu'il y ait des déclarations illégales à la sacem par quelqu'un qui n'est pas l'auteur (voir l'histoire du troll farceur). Je suppose que dansce cas c'est une histoire de justice. Il faut prouver quiest l'auteur. Là effectivement une déclaration à la sacem facilite les choses, mais je suppose que l'annoncer sur une ML archivée peut être pratique (avant!).
[^] # Re: Licences de musique libre
Posté par mickabouille . En réponse à la dépêche Licences de musique libre. Évalué à 5.