Si le code est vraiment identique, on peut imaginer que la violation de droits d'auteur soit retenue, mais bon avoir un code vraiment identique est quelque chose d'à priori très rare...
Par contre il y a une zone floue, ou le code, sans être strictement identique, ressemble fortement à un autre... là, ce sera affaire d'interprétation.
Par contre, je me demande si le "droit de citation" marche ? :-) (et donc qu'un plagiat ne soit validé que si le code copié est important)
[^] # Re: Chronique périodique.
Posté par Nicolas Roard . En réponse à la dépêche Brevetabilité : Brevets logiciels et menaces sur l'économie. Évalué à 4.
Par contre il y a une zone floue, ou le code, sans être strictement identique, ressemble fortement à un autre... là, ce sera affaire d'interprétation.
Par contre, je me demande si le "droit de citation" marche ? :-) (et donc qu'un plagiat ne soit validé que si le code copié est important)