Je pense qu'il y a des limites à la comparaison : ce sont des situations différentes, vouloir à tout prix les ramener à une situation exactement similaire est difficile du fait de l'incertitude au moment de la succession sur les revenus futurs, du fait que ces revenus ne sont pas touchés d'un coup et du fait qu'il est difficile de déterminer après coup quel est le rôle des héritiers par rapport à celui de l'auteur d'origine dans les revenus après sa mort (ces revenus seront imposés comme des revenus, mais qu'est-ce qui devrait passer pour de l'argent hérité et qu'est-ce qui devrait passer pour de l'argent issu de leur travail propre ?).
On ne peut donc pas arriver à un traitement exactement égal, mais d'une certaine manière ça n'a pas vraiment de sens non plus. Quelque part on est peut-être plus dans le fait de recevoir un bien et d'en tirer des bénéfices (par exemple un logement qu'on va louer), sauf qu'il faut estimer sa valeur.
En cherchant un peu, voilà ce que j'ai trouvé : un document de la SACD qui traite du sujet. Le point que tu soulèves est traité à partir de la page 13 ("LA REGULARISATION DE LA SUCCESSION"), le début du document ça semble être toutes les règles pour savoir qui obtient les droits, dans quelle proportion selon qu'il y a ou non testament, PACS, mariage, enfants, ...
La solution retenue consiste à évaluer l'œuvre en tenant compte de ses recettes passées, de sa popularité et d'autres critères, puis à appliquer le calcul de l'impôt sur la succession en se basant sur cette valeur. Je trouve la solution pas mal, et sans doute ce qu'on peut faire de plus proche de la succession dans le cadre "normal".
[^] # Re: Schyzophrénie.
Posté par ylsul . En réponse au journal Payez vos journaux. Évalué à 1.
Je pense qu'il y a des limites à la comparaison : ce sont des situations différentes, vouloir à tout prix les ramener à une situation exactement similaire est difficile du fait de l'incertitude au moment de la succession sur les revenus futurs, du fait que ces revenus ne sont pas touchés d'un coup et du fait qu'il est difficile de déterminer après coup quel est le rôle des héritiers par rapport à celui de l'auteur d'origine dans les revenus après sa mort (ces revenus seront imposés comme des revenus, mais qu'est-ce qui devrait passer pour de l'argent hérité et qu'est-ce qui devrait passer pour de l'argent issu de leur travail propre ?).
On ne peut donc pas arriver à un traitement exactement égal, mais d'une certaine manière ça n'a pas vraiment de sens non plus. Quelque part on est peut-être plus dans le fait de recevoir un bien et d'en tirer des bénéfices (par exemple un logement qu'on va louer), sauf qu'il faut estimer sa valeur.
En cherchant un peu, voilà ce que j'ai trouvé : un document de la SACD qui traite du sujet. Le point que tu soulèves est traité à partir de la page 13 ("LA REGULARISATION DE LA SUCCESSION"), le début du document ça semble être toutes les règles pour savoir qui obtient les droits, dans quelle proportion selon qu'il y a ou non testament, PACS, mariage, enfants, ...
La solution retenue consiste à évaluer l'œuvre en tenant compte de ses recettes passées, de sa popularité et d'autres critères, puis à appliquer le calcul de l'impôt sur la succession en se basant sur cette valeur. Je trouve la solution pas mal, et sans doute ce qu'on peut faire de plus proche de la succession dans le cadre "normal".