Re: Droit d'auteur et travailleurs

Mettons que tu produises une partie ou la totalité du code d'un logiciel Y. En sachant que tu n'aurais probablement pas écrit ce code si ta société n'avait pas voulu créer ce logiciel Y, il y a de ce coté un certain lien de paternité de la part de la société. En revanche, le code que tu as écrit aurait surement été légèrement différent si cela avait été quelqu'un d'autre donc il y a bien une part de création personnelle. Donc un logiciel Y est aussi bien le fruit d'une société que de ses employés. Cependant, ce n'est pas parce que les employés qui maintenaient le code changent que le logiciel va changer. Il me semble donc normal que le logiciel et les droits d'auteurs reviennent à la société. En revanche, au titre de contributeur, il me semble aussi normal que les personnes ayant écrit du code puisse le réutiliser librement dans d'autres activités. La question importante à mon avis est plutôt dans le cas très précis où tu voudrais réécrire en GPL (par exemple) un logiciel que tu avais développé pour ta société (le cas de SCO). En effet on pourrait très bien considérer que, en faisant ça, tu portes atteintes à la vitalité de ton entreprise en développant un logiciel concurent que tu n'aurais peut-être jamais développé sans avoir travailler pour eux. Tout ca pour dire qu'à mon avis le point que tu soulèves est assez complexe et relève plus d'une étude au cas par cas de la part des sociétés que d'une règle générale applicable à tous.