Je savais qu'il y a une différence droit moraux inaliénable et droit d'exploitation. Mais dans les faits les droits moraux ne sont rien. Seul comptes les droits d'exploitations.
Donc si un photographe vend sont droit d'exploitation. Il ne peut plus rien "tiré" de son oeuvre. (il peut juste en interdire l'utilisation... mais après dédomagement du préjudice subit par le détenteur des droits !)
[^] # Re: Cachez ce domaine public que je ne saurais voir
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse à la dépêche Cachez ce domaine public que je ne saurais voir. Évalué à 1.
Donc si un photographe vend sont droit d'exploitation. Il ne peut plus rien "tiré" de son oeuvre. (il peut juste en interdire l'utilisation... mais après dédomagement du préjudice subit par le détenteur des droits !)
"La première sécurité est la liberté"