Tu prends le problème a l’envers. Lequel des droits patrimoniaux sur lequel l’auteur a le droit de jouer dans la licence permet au signataire de la licence d’obtenir les droits de licencier ? Aucun.
Seule la cession des droits (le CLA) est un transfert explicite de ces droits, qui permet au détenteur des droits de décider à sa guise des condition de « reproduction », « d’adaptation » et de « représentation » (3 des 4 libertés du libres). Le droit de licencier n’en fait pas partie, seule la détention de ces droits (et pas leur exercice) le permet.
[^] # Re: Relicencier zlib
Posté par thoasm . En réponse au journal Utilité des CLA quand on fait du libre et que du libre. Évalué à 0.
Tu prends le problème a l’envers. Lequel des droits patrimoniaux sur lequel l’auteur a le droit de jouer dans la licence permet au signataire de la licence d’obtenir les droits de licencier ? Aucun.
Seule la cession des droits (le CLA) est un transfert explicite de ces droits, qui permet au détenteur des droits de décider à sa guise des condition de « reproduction », « d’adaptation » et de « représentation » (3 des 4 libertés du libres). Le droit de licencier n’en fait pas partie, seule la détention de ces droits (et pas leur exercice) le permet.