Si le prêt, le don ou la revente d'occasion peuvent légalement être interdites
Ils ne peuvent pas.
Ils peuvent interdire pour des produits entièrement numériques (logiciels, livres numériques... ce qui est le sujet de base de la discussion pour rappel, pas les œuvres avec support matériel qui n'étaient qu'une aparté), on est tout de même d'accord là-dessus? Ou alors faut développer, et on veut des références.
Parce qu'autant pour l'histoire du support physique, je conviens aisément pas bien connaître parce que j'ai rarement focalisé mes lectures légales sur ce point (et comme dit dans mon précédent commentaire, j'apprécierais un lien ou une référence de texte de loi pour compléter mes connaissances donc!)... autant pour les œuvres immatérielles, jusqu'à preuve du contraire, on se trouve 100% dans les droits d'auteur classiques, et là les ayants-droit peuvent vraiment en faire à leur tête. Déjà comme je disais plus haut, même en fait parler de "prêt", "don" et "revente" sont des abus de langage et en fait ne peuvent pas bien s'appliquer à des livres numériques qui ne sont pas des objets. On n'est jamais "propriétaire" d'un livre numérique. On nous a simplement accordé des droits sur une copie de l'œuvre, lesquels peuvent être plus ou moins étendus. C'est pas du tout pareil (usage, reproduction éventuelle, le transfert du droit pourrait permettre prêt/don/vente, etc.).
En plus c'est la norme de nos jours d'interdire "prêt", "don" et "revente" comme je l'ai montré par ex dans les termes d'usage de Kobo. Il me semble que les logiciels propriétaires qui sont entièrement achetables par licence + téléchargement interdisent aussi souvent le transfert de licence (j'en utilise plus depuis longtemps, mais par exemple, je me souviens par exemple de quelqu'un qui disait qu'une clé Steam ne peut plus être donnée une fois qu'elle a été utilisée; on ne peut la donner qu'à l'achat tant qu'on n'en a pas fait usage; quelqu'un utilisant Steam pour confirmer?).
En gros, dans le domaine du numérique, c'est entièrement au choix des ayants-droit de décider des droits accordés pour l'usage de l'œuvre (cela peut inclure le transfert de licence — c'est ce qu'on fait avec le Logiciel et l'Art Libres) et force est de constater que le choix des ayants-droits classiques interdisent en général un peu tout.
Ensuite je veux bien avoir tort (ça serait bien sur un tel sujet! On serait tous contents ici!), mais malheureusement j'en doute. Et si c'est le cas, faudra vraiment là encore de sérieuses références de texte de loi qui feraient une exception particulière du livre numérique par rapport au droit d'auteur général par exemple.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: Extinction du droit d'auteur
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Galère lors de l'achat d'un livre numérique. Évalué à 3.
P.P.S:
Ils peuvent interdire pour des produits entièrement numériques (logiciels, livres numériques... ce qui est le sujet de base de la discussion pour rappel, pas les œuvres avec support matériel qui n'étaient qu'une aparté), on est tout de même d'accord là-dessus? Ou alors faut développer, et on veut des références.
Parce qu'autant pour l'histoire du support physique, je conviens aisément pas bien connaître parce que j'ai rarement focalisé mes lectures légales sur ce point (et comme dit dans mon précédent commentaire, j'apprécierais un lien ou une référence de texte de loi pour compléter mes connaissances donc!)... autant pour les œuvres immatérielles, jusqu'à preuve du contraire, on se trouve 100% dans les droits d'auteur classiques, et là les ayants-droit peuvent vraiment en faire à leur tête. Déjà comme je disais plus haut, même en fait parler de "prêt", "don" et "revente" sont des abus de langage et en fait ne peuvent pas bien s'appliquer à des livres numériques qui ne sont pas des objets. On n'est jamais "propriétaire" d'un livre numérique. On nous a simplement accordé des droits sur une copie de l'œuvre, lesquels peuvent être plus ou moins étendus. C'est pas du tout pareil (usage, reproduction éventuelle, le transfert du droit pourrait permettre prêt/don/vente, etc.).
En plus c'est la norme de nos jours d'interdire "prêt", "don" et "revente" comme je l'ai montré par ex dans les termes d'usage de Kobo. Il me semble que les logiciels propriétaires qui sont entièrement achetables par licence + téléchargement interdisent aussi souvent le transfert de licence (j'en utilise plus depuis longtemps, mais par exemple, je me souviens par exemple de quelqu'un qui disait qu'une clé Steam ne peut plus être donnée une fois qu'elle a été utilisée; on ne peut la donner qu'à l'achat tant qu'on n'en a pas fait usage; quelqu'un utilisant Steam pour confirmer?).
En gros, dans le domaine du numérique, c'est entièrement au choix des ayants-droit de décider des droits accordés pour l'usage de l'œuvre (cela peut inclure le transfert de licence — c'est ce qu'on fait avec le Logiciel et l'Art Libres) et force est de constater que le choix des ayants-droits classiques interdisent en général un peu tout.
Ensuite je veux bien avoir tort (ça serait bien sur un tel sujet! On serait tous contents ici!), mais malheureusement j'en doute. Et si c'est le cas, faudra vraiment là encore de sérieuses références de texte de loi qui feraient une exception particulière du livre numérique par rapport au droit d'auteur général par exemple.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]