Nan, les résultats obtenus par un chercheur X dans un institut privé Y appartiennent à l'institut Y... Ce dernier peu d'ailleurs revendre ses droits ou gagner de l'argent avec.
Par contre il existe souvent des accords (parfois même préalables) qui visent à mettre le contenu de la recherche dans le domaine public (ou à transférer les droit gratuitement à une tierce personne). Ces accords ont lieu dans le but de valoriser le contenu de la recherche.
Reste un cas pariculier qui est celui de la publication dans les revues. Dans ce cas il faut abandonner les droits d'édition à la revue... (et du coup impossible de breveter )
[^] # Re: Trou de sécurité dans Seti@Home
Posté par madrunner . En réponse à la dépêche Trou de sécurité dans Seti@Home. Évalué à 1.
Par contre il existe souvent des accords (parfois même préalables) qui visent à mettre le contenu de la recherche dans le domaine public (ou à transférer les droit gratuitement à une tierce personne). Ces accords ont lieu dans le but de valoriser le contenu de la recherche.
Reste un cas pariculier qui est celui de la publication dans les revues. Dans ce cas il faut abandonner les droits d'édition à la revue... (et du coup impossible de breveter )