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Posté par Antoine le 12 mars 2017 à 21:51. En réponse au journal Signet : l'étendue de l'application de la clause NC des licence CC (aux USA). Évalué à 2.
Ton impression est confirmée par le fait que très peu d'institutions, finalement, ont décidé d'adopter la Cecill. La plupart ont dû considérer que les licences « anglo-saxonnes » étaient en réalité raisonnables en droit français.
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[^] # Re: Validité en France
Posté par Antoine . En réponse au journal Signet : l'étendue de l'application de la clause NC des licence CC (aux USA). Évalué à 2.
Ton impression est confirmée par le fait que très peu d'institutions, finalement, ont décidé d'adopter la Cecill. La plupart ont dû considérer que les licences « anglo-saxonnes » étaient en réalité raisonnables en droit français.