Tu es si mignon avec ton petit ton péremptoire de provocateur de bazar, tellement persuadé de me "bloquer" à chaque fois <3
ce n'est pas "ça marche légalement comme ça", c'est "ça peut marcher légalement comme ça".
Non, pas en France où une autorisation préalable est obligatoire. C'est normal que tu ne le sache peut être pas, car ça fait aussi parti du domaine du design. Même en libre, les licences comme la CC ont dû s'adapter au droit français, ils le disent eux même sur leur site (question 5).
Toute oeuvre, dès sa matérialisation, est automatiquement (en France) protégée par le droit d’auteur. Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable, elles ne se substituent pas au droit, l’auteur n’abandonne pas ses droits, il précise par le choix d’une licence CC la manière dont il souhaite les exercer. Le droit d’auteur qui s’applique par défaut requiert de devoir donner son accord par contrat pour toute exploitation. Avec une licence CC, l’auteur autorise à l’avance certaines utilisations de son oeuvre alors que certains autres droits restent réservés et soumis à l’autorisation de l’auteur.
La licence CC française agit ainsi comme une autorisation préalable pour être conforme à la Loi.
Bref, renseigne toi, on gagnera du temps.
Ensuite, obligation ou pas, quand je travaille pour des clients "commerciaux" ils veulent de l'exclusivité, pas que je foute leur design qu'ils ont payé en libre, donc de toutes manières je leur rédige une cession de droit sinon ils ne pourraient pas utiliser mon travail. C'est comme ça que ça marche.
Pour ta proposition de collaboration, ce serait avec plaisir sur le principe, c’est justement ce que j'ai proposé à plein d'autres projets libres, mais je n'ai pas envie de travailler avec toi, désolé. Je suis sûr que tu en tireras un grand sentiment de victoire après ce refus, mais je me suis fixé comme règle d'établir des relations professionnelles saines, c'est à dire pas basées sur du "t'es même pas cap'" de moyenne section.
Bonne chance néanmoins pour ton projet, c'est toujours une bonne chose de prendre en compte l'aspect design dans le libre.
[^] # Re: Pour savoir où on met les pieds
Posté par judbd . En réponse au journal Le libre et l'expérience utilisateur. Évalué à -2.
Tu es si mignon avec ton petit ton péremptoire de provocateur de bazar, tellement persuadé de me "bloquer" à chaque fois <3
Non, pas en France où une autorisation préalable est obligatoire. C'est normal que tu ne le sache peut être pas, car ça fait aussi parti du domaine du design. Même en libre, les licences comme la CC ont dû s'adapter au droit français, ils le disent eux même sur leur site (question 5).
La licence CC française agit ainsi comme une autorisation préalable pour être conforme à la Loi.
Bref, renseigne toi, on gagnera du temps.
Ensuite, obligation ou pas, quand je travaille pour des clients "commerciaux" ils veulent de l'exclusivité, pas que je foute leur design qu'ils ont payé en libre, donc de toutes manières je leur rédige une cession de droit sinon ils ne pourraient pas utiliser mon travail. C'est comme ça que ça marche.
Pour ta proposition de collaboration, ce serait avec plaisir sur le principe, c’est justement ce que j'ai proposé à plein d'autres projets libres, mais je n'ai pas envie de travailler avec toi, désolé. Je suis sûr que tu en tireras un grand sentiment de victoire après ce refus, mais je me suis fixé comme règle d'établir des relations professionnelles saines, c'est à dire pas basées sur du "t'es même pas cap'" de moyenne section.
Bonne chance néanmoins pour ton projet, c'est toujours une bonne chose de prendre en compte l'aspect design dans le libre.