Perso je doute très clairement que ce "libres de tout droit" tienne vraiment devant un tribunal en effet. Ça fait un peu clause abusive que personne ne lit. Et le jour où un auteur va attaquer en justice car on a réutilisé son texte pour un truc commercial, je pense que le juge va pencher en faveur de l'ayant-droit.
En outre, selon les juridictions — et notamment en France — on ne peut pas mettre ses propres œuvres dans le domaine public. Et dire qu'une œuvre est "libre de tout droit", c'est un peu du domaine public. Donc c'est vachement zarb.
La ruse est qu'il faut explicitement licencier une œuvre dans une licence d'utilisation au plus proche de ce que la loi locale accepte de libérer. C'est la raison d'existence de CC-0, qui est concrètement un moyen de contourner l'impossibilité de libérer sous domaine public (encore une fois, selon les juridictions).
La façon dont cette charte de blogs amène cette problématique me semble donc caduque en droit français.
Mais au final, il faudrait un procès pour avoir une jurisprudence. Mais dans le doute, je ne reprendrais sûrement pas ces textes et ne les considérerais sûrement pas libre (sauf si un auteur ajoute explicitement une licence sur son blog/ses articles).
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: Oui, mais non.
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Des milliers de contenus librement réutilisables. Évalué à 3.
Perso je doute très clairement que ce "libres de tout droit" tienne vraiment devant un tribunal en effet. Ça fait un peu clause abusive que personne ne lit. Et le jour où un auteur va attaquer en justice car on a réutilisé son texte pour un truc commercial, je pense que le juge va pencher en faveur de l'ayant-droit.
En outre, selon les juridictions — et notamment en France — on ne peut pas mettre ses propres œuvres dans le domaine public. Et dire qu'une œuvre est "libre de tout droit", c'est un peu du domaine public. Donc c'est vachement zarb.
La ruse est qu'il faut explicitement licencier une œuvre dans une licence d'utilisation au plus proche de ce que la loi locale accepte de libérer. C'est la raison d'existence de CC-0, qui est concrètement un moyen de contourner l'impossibilité de libérer sous domaine public (encore une fois, selon les juridictions).
La façon dont cette charte de blogs amène cette problématique me semble donc caduque en droit français.
Mais au final, il faudrait un procès pour avoir une jurisprudence. Mais dans le doute, je ne reprendrais sûrement pas ces textes et ne les considérerais sûrement pas libre (sauf si un auteur ajoute explicitement une licence sur son blog/ses articles).
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]