Est on dans le cadre d'un hébergement strictement technique ou dans le cadre d'un hébergement ou le moindre journal, le moindre commentaire, la moindre ligne sur la tribune appartient au contenu éditorial du site et engage la responsabilité pénale de l'équipe ?
On repart dans les délires fantasmagoriques 10 ans après la LCEN, avec une jurisprudence claire... Wow! Quand ça plait pas, qu'est-ce qu'on peut enlever de la mémoire!
tu es sérieux en parlant de "commentaire" quand l'accusé est l'éditeur et bien lui clairement qui mis volontairement le lien de lui-même?
le mot clef était "indépendant"
OVH est indépendant (100% du capital est dans la famille) et n'a pas eu à fermer. La majorité des hébergeurs sont en fait de petites indépendants.
Tu veux en venir où avec ton "indépendant"?
"indépendant" ou pas ça ne change rien à la loi (la loi est la même pour tous), à part pour ceux qui veulent se la jouer rebelz en trouvant des excuses.
Mais bon, t'es un rebelz qui aime les "indépendants" (sans définir à quoi tu penses ni dire en quoi ça change quoi que ce soit), et c'est une cabale évidement.
[^] # Re: Enocre la même réponse à coté de la plaque à une question toujours mal posée.
Posté par Zenitram (site web personnel) . En réponse au journal [Bookmark]Les liens vers des contenus sont illégaux, sont illégaux (sous 2 conditions). Évalué à -9. Dernière modification le 09 septembre 2016 à 20:09.
On repart dans les délires fantasmagoriques 10 ans après la LCEN, avec une jurisprudence claire... Wow! Quand ça plait pas, qu'est-ce qu'on peut enlever de la mémoire!
tu es sérieux en parlant de "commentaire" quand l'accusé est l'éditeur et bien lui clairement qui mis volontairement le lien de lui-même?
OVH est indépendant (100% du capital est dans la famille) et n'a pas eu à fermer. La majorité des hébergeurs sont en fait de petites indépendants.
Tu veux en venir où avec ton "indépendant"?
"indépendant" ou pas ça ne change rien à la loi (la loi est la même pour tous), à part pour ceux qui veulent se la jouer rebelz en trouvant des excuses.
Mais bon, t'es un rebelz qui aime les "indépendants" (sans définir à quoi tu penses ni dire en quoi ça change quoi que ce soit), et c'est une cabale évidement.