Le droit de repentir fait partir des droits moraux. C'est - je pense - absent dans le copyright anglo saxon. L'exercice de ce droit donne lieu au versement d'indemnité sur le préjudice.
Je crois aussi qu'il est absent du copyright.
Concernant le versement d'indemnité, il a lieu s'il y a préjudice envers le propriétaire de l'oeuvre; hors, dans le cas de modifications légères (genre, un peu plus de bleu par-ci, un peu plus par-là), il ne pourra pas faire valoir de préjudice : celui-ci serait constitué si le tableau, par exemple, était massacré, détruit, ou simplement retiré par le peintre.
Dans un cas où celui-ci ne fait qu'ajuster son oeuvre, il n'y a pas de préjudice (j'ai lu qqs jurisprudence dans ce sens dans un bouquin de droit).
Mais à mon avis, c'est plus un respect de la signature qui a été apposée et qui fixe l'oeuvre terminée.
Oui, c'est surtout qu'en général, quand tu publies une oeuvre, tu estimes vraiment l'avoir terminée, et tu reviens rarement sur cette idée-là. :-)
Moi j'aurais plutot classé l'oeuvre dans le champ de l'expression. La liberté d'opinion n'est pas piétinée si on conserve l'expression intacte.
Bonne remarque. Cependant, l'oeuvre étant le médium de choix pour publier l'expression de l'auteur, celui-ci doit pouvoir la modifier s'il le souhaite. Par exemple, en littérature, il arrive que la 2eme, voir la 3eme édition d'un roman soient différentes de la première (en général, l'auteur profite d'une réédition pour le faire, mais cela doit également pouvoir se faire avant, s'il a assez d'argent).
Dans ce cas précis, c'est une forme d'expression *publique* : l'oeuvre a été divulguée. Et donc tout le monde devrait se sentir concerné par le retrait d'une oeuvre.
Certes. Mais le droit français considère l'oeuvre comme une extension de la personne de son auteur; en cela, une personne peut, si elle le souhaite, publiquement signifier son changement d'opinion, reconnaitre sa « faute » (à ne pas prendre au pied de la lettre, je met ça en parallèle avec le « droit au repentir »). Dans le droit d'auteur, cela s'accompagne donc naturellement du droit de modifier l'oeuvre (repentir), ou de la retirer (retrait); il n'y a dédommagement de préjudice que si l'acquéreur de l'oeuvre se sent floué, et que l'auteur accepte; sinon, ça se règle devant le tribunal, et historiquement, il semble que la justice protège ce droit de retrait.
[^] # Re: traduction de la «mp3 philosophy» de Steve Coleman
Posté par romain . En réponse à la dépêche traduction de la «mp3 philosophy» de Steve Coleman. Évalué à 1.
Je crois aussi qu'il est absent du copyright.
Concernant le versement d'indemnité, il a lieu s'il y a préjudice envers le propriétaire de l'oeuvre; hors, dans le cas de modifications légères (genre, un peu plus de bleu par-ci, un peu plus par-là), il ne pourra pas faire valoir de préjudice : celui-ci serait constitué si le tableau, par exemple, était massacré, détruit, ou simplement retiré par le peintre.
Dans un cas où celui-ci ne fait qu'ajuster son oeuvre, il n'y a pas de préjudice (j'ai lu qqs jurisprudence dans ce sens dans un bouquin de droit).
Mais à mon avis, c'est plus un respect de la signature qui a été apposée et qui fixe l'oeuvre terminée.
Oui, c'est surtout qu'en général, quand tu publies une oeuvre, tu estimes vraiment l'avoir terminée, et tu reviens rarement sur cette idée-là. :-)
Moi j'aurais plutot classé l'oeuvre dans le champ de l'expression. La liberté d'opinion n'est pas piétinée si on conserve l'expression intacte.
Bonne remarque. Cependant, l'oeuvre étant le médium de choix pour publier l'expression de l'auteur, celui-ci doit pouvoir la modifier s'il le souhaite. Par exemple, en littérature, il arrive que la 2eme, voir la 3eme édition d'un roman soient différentes de la première (en général, l'auteur profite d'une réédition pour le faire, mais cela doit également pouvoir se faire avant, s'il a assez d'argent).
Dans ce cas précis, c'est une forme d'expression *publique* : l'oeuvre a été divulguée. Et donc tout le monde devrait se sentir concerné par le retrait d'une oeuvre.
Certes. Mais le droit français considère l'oeuvre comme une extension de la personne de son auteur; en cela, une personne peut, si elle le souhaite, publiquement signifier son changement d'opinion, reconnaitre sa « faute » (à ne pas prendre au pied de la lettre, je met ça en parallèle avec le « droit au repentir »). Dans le droit d'auteur, cela s'accompagne donc naturellement du droit de modifier l'oeuvre (repentir), ou de la retirer (retrait); il n'y a dédommagement de préjudice que si l'acquéreur de l'oeuvre se sent floué, et que l'auteur accepte; sinon, ça se règle devant le tribunal, et historiquement, il semble que la justice protège ce droit de retrait.