• # Taxe carbone != quotas carbone

    Posté par . En réponse au journal """Taxe""" propriétaire pour les SS2L ?. Évalué à 2. Dernière modification le 13 juin 2016 à 14:59.

    J'en pense que tu n'as pas la première phrase du deuxième lien que tu cites :

    La fraude à la TVA sur les quotas de carbone, parfois improprement appelée « fraude à la taxe carbone » [...]

    La taxe carbone n'existe pas encore en Europe à ma connaissance, ce qui existe c'est les quotas. La taxe carbone est un concept popularisé notamment par JM Jancovici et Alain Grandjean sur manicore.com et dans leurs bouquins. Et le concept est différent, mais tu te renseigneras bien tout seul !