Hormis les contenus en accès payant, régis par les Conditions Générales de Vente, l'accès aux autres contenus, données, éléments graphiques, logiciels, informations du présent Site n'est autorisé par l'Editeur qu'aux fins d'un usage strictement personnel dans le cadre du cercle de famille.
Toutefois, les enseignants sont autorisés à communiquer à leurs élèves le contenu payant ou gratuit de ce site dans le cadre strict des cours, examens et ateliers pédagogiques qu'ils dispensent, à l'exclusion de toute autre type de représentation auprès des élèves ou d'un autre public.
Toutes les autres utilisations, notamment la communication publique et la reproduction en tout ou partie, de quelque manière que ce soit, sont expressément réservées et soumises à l'autorisation expresse préalable de l'Editeur.
# pas clair ?
Posté par Denis Dordoigne . En réponse au journal La minute de Monsieur Cyclopède. Évalué à 10.
La licence me semble très claire :
http://m.ina.fr/pages-statiques/mentions-legales
Membre de l'april, et vous ? https://april.org/adherer -- Infini, l'internet libre et non commercial : https://infini.fr