L'objet lui-même peut être protégé par les dessins et modèles, droit très fort en France. J'imagine que c'est cette loi qui permet d'avoir des tas de copie de sac hermes ou de lacoste, ailleurs qu'en France.
Un fichier 3D est protégé par les droit d'auteur, qui protège l'auteur du fichier. Et la protection concerne la forme, pas le fond. On protège la mise en œuvre d'une idée, pas une idée. Ainsi les règles de jeu de société ne sont pas protégé. C'est le même principe que pour le code source. Sauf que contrairement à un binaire, l'objet 3D créé n'a plus de liaison avec le droit d'auteur. Il n'y a plus de "droit voisin" qui permet le copyleft, par exemple.
Les brevets peuvent couvrir n'importe quoi ou presque. La définition donné au dessus, est purement théorique, les offices acceptent n'importe quoi ou presque. Par exemple, "l'état de l'art" revient à chercher dans leur propre base de brevet... L'examinateur a une demi journée de travail par brevet et est fortement incité à ne pas les refuser. Il existe des brevets européens sur le mp3, alors que les algo et les logiciels ne sont pas brevetable "en tant que tel". Il existe des brevets sur les turbo code qui ne sont que des algo. En gros, on ne peut pas breveter un algo, mais on peut breveter un algo qui fait quelques choses. Vous connaissez beaucoup d'algo qui ne font rien ?
Il est aussi possible de déposer un brevet qui améliore un autre brevet. Cela permet de contourner le 1er brevet. C'est très utilisé par les grosses boites contre des plus petites, qui n'ont pas rédiger leur brevet de façon optimal.
Il n'y a pas de droit d'auteur sur des objets, jamais. Le seul problème de droit d'auteur serait la diffusion de fichier 3D qui ne vous appartiennent pas.
Il peut exister un brevet, mais invalider un brevet coute aussi chère que de le défendre. J'imagine mal une entreprise attaquée un particulier.
[^] # Re: Article sur le sujet
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse au journal Brevet et création 3D. Évalué à 3.
L'article est un peu foireux.
L'objet lui-même peut être protégé par les dessins et modèles, droit très fort en France. J'imagine que c'est cette loi qui permet d'avoir des tas de copie de sac hermes ou de lacoste, ailleurs qu'en France.
Un fichier 3D est protégé par les droit d'auteur, qui protège l'auteur du fichier. Et la protection concerne la forme, pas le fond. On protège la mise en œuvre d'une idée, pas une idée. Ainsi les règles de jeu de société ne sont pas protégé. C'est le même principe que pour le code source. Sauf que contrairement à un binaire, l'objet 3D créé n'a plus de liaison avec le droit d'auteur. Il n'y a plus de "droit voisin" qui permet le copyleft, par exemple.
Les brevets peuvent couvrir n'importe quoi ou presque. La définition donné au dessus, est purement théorique, les offices acceptent n'importe quoi ou presque. Par exemple, "l'état de l'art" revient à chercher dans leur propre base de brevet... L'examinateur a une demi journée de travail par brevet et est fortement incité à ne pas les refuser. Il existe des brevets européens sur le mp3, alors que les algo et les logiciels ne sont pas brevetable "en tant que tel". Il existe des brevets sur les turbo code qui ne sont que des algo. En gros, on ne peut pas breveter un algo, mais on peut breveter un algo qui fait quelques choses. Vous connaissez beaucoup d'algo qui ne font rien ?
Il est aussi possible de déposer un brevet qui améliore un autre brevet. Cela permet de contourner le 1er brevet. C'est très utilisé par les grosses boites contre des plus petites, qui n'ont pas rédiger leur brevet de façon optimal.
Il n'y a pas de droit d'auteur sur des objets, jamais. Le seul problème de droit d'auteur serait la diffusion de fichier 3D qui ne vous appartiennent pas.
Il peut exister un brevet, mais invalider un brevet coute aussi chère que de le défendre. J'imagine mal une entreprise attaquée un particulier.
"La première sécurité est la liberté"