• [^] # Re: analogie

    Posté par (site web personnel) . En réponse au journal Logiciels libres vs privateurs, les analogies et paraboles rhétoriques !?.. Évalué à 2.

    la GPL ne va pas assez loin dans la radicalité, car fournit une exception (l'auteur original peut dire merde à la GPL)

    la GPL s'appuyant sur le droit d'auteur, il est malencontreusement difficile^Wimpossible de retirer ce droit :/
    Sur ce point la BSD et la GPL sont au même niveau : tout ce qui a été diffusé reste en libre, l'avenir reste comparable dans les deux cas : possibilité de repasser en proprio, limité à l'auteur^Wles ayant droits(*) pour la GPL, possible pour les récipiendaires pour la BSD (la MIT proposant encore plus de possibilité).

    Tout ce qui concerne la CeCILL pour décliner en droit français stricto-sensu (et non simplement avec la "compatibilité" internationale de l'OMC) est très intéressant, notamment sa compatibilité expresse (et donc explicite) avec la GPL, ce qui a été repris d'ailleurs dans les CC et la GPL-3.0 iirc comme évolution. L'exemple de la CC-0 et ses différences d'application en droit français ou italien (qui accorde de mettre directement dans le domaine public) peut aussi être intéressant, même si un peu anecdotique.

    Bon, il faut avoir du temps et bien comprendre que les juristes ne raisonnent pas du tout comme des gens normaux ni comme des mathématiciens dans un paradigme à la Bourbaki bien défini et assurant une construction cohérente, l'aspect "intention" pris en compte dans la loi étant très (mais alors très) abscons. J'ai dû trop côtoyer trop de juristes (j'ai recompté : au moins 5, dont 2 présents sur LinuxFr qui en compte un peu plus, il y avait eu un sondage iirc).
    Un autre exemple : une différence entre le droit américain et français sur la jurisprudence, ayant potentiellement force de loi aux USA, indication/tendance en droit français (tout dans la nuance...). Idem sur les brevets entre les choix évoqués du "prior act" / "first to deposit" et le flou de "l'état de l'art" ou de ce qui est "trivial" ou dérivable d'un existant... Si vous aimez vous faire des nœuds au cerveau, c'est bien plus alambiqué que le moindre flim de David Lynch qui ne serait pas sur le cyclimse pour donner une image représentative. Si vous souhaitez devenir fou, ne pas hésiter à s'abonner à debian-legal :-) (ce n'est pas de la science fiction, c'est la preuve que des univers parallèles existent àmha, sans exagération aucune et plutôt du ressort de la litote...).

    (*) exemple de MySQL : MariaDB est issu de l'auteur de MySQL ayant cédé ses droits lors de la vente et continuant son produit mais que en libre