Beaucoup le permettent.
Quand on dit reproduire, c'est-à-dire que quelqu'un au fait de l'état de l'art du domaine (on ne parle pas d'un ignare complet, au contraire) doit pouvoir reproduire la dite invention à partir de ses connaissances et de ces instructions.
De même que le brevet ne doit pas être une conséquence directe de l'état de l'art, quelque chose d'évident n'est pas brevetable.
Tu trouveras des tas de brevets qui ne respectent pas cela, car les offices de brevets les acceptent sans broncher. Mais ils ne sont pas valides malgré tout. Mais de même, tu en trouveras des tas qui respectent ces règles.
[^] # Re: je suis un peu perdu
Posté par Renault (site web personnel) . En réponse au journal Et dire qu'avec le brevet logiciel on est loin de toucher le fond.. Évalué à 3. Dernière modification le 12 juin 2015 à 16:06.
Beaucoup le permettent.
Quand on dit reproduire, c'est-à-dire que quelqu'un au fait de l'état de l'art du domaine (on ne parle pas d'un ignare complet, au contraire) doit pouvoir reproduire la dite invention à partir de ses connaissances et de ces instructions.
De même que le brevet ne doit pas être une conséquence directe de l'état de l'art, quelque chose d'évident n'est pas brevetable.
Tu trouveras des tas de brevets qui ne respectent pas cela, car les offices de brevets les acceptent sans broncher. Mais ils ne sont pas valides malgré tout. Mais de même, tu en trouveras des tas qui respectent ces règles.