Oui, c'est pas bien. Mais il n'y a pas de préjudice (il est probable que le site en question n'a pas gagné d'argent en utilisant la photo), hormis un pincement à l'amour propre. Donc il obtiendra au mieux une audience dans deux ans où s'il arrive à prouver que la photo a été utilisée (elle a été retirée, donc compliqué pour le constat d'huissier), que c'était la même photo (expertise), que les droits lui appartiennent, il obtiendra peut-être 1€ de dommages et intérêts, et 200€ de remboursements de frais de justices grand max (donc il en sera de sa poche).
Donc au mieux, victoire à la Pyrrhus, au pire déboutage ou classement sans suite.
[^] # Re: Je serais moins et plus méchant :P
Posté par oinkoink_daotter . En réponse au journal Utilisation de photo sans autorisation. Évalué à 6.
Aucun intérêt.
Oui, c'est pas bien. Mais il n'y a pas de préjudice (il est probable que le site en question n'a pas gagné d'argent en utilisant la photo), hormis un pincement à l'amour propre. Donc il obtiendra au mieux une audience dans deux ans où s'il arrive à prouver que la photo a été utilisée (elle a été retirée, donc compliqué pour le constat d'huissier), que c'était la même photo (expertise), que les droits lui appartiennent, il obtiendra peut-être 1€ de dommages et intérêts, et 200€ de remboursements de frais de justices grand max (donc il en sera de sa poche).
Donc au mieux, victoire à la Pyrrhus, au pire déboutage ou classement sans suite.