Je ne connais pas le modèle "Freelance", moi je vois cela comme de l'EIRL ou EURL.
La clause de non-concurence se signe à mon sens entre une personne physique et un client, jamais entre une entreprise et un client car sinon toutes les ressources de la société seraient concernées ( imagine le bordel ! )
Le fait qu'il n'y ait qu'une seule ressource dans la boîte on s'en fiche un peu non ?
Pour tes deux dernière questions
- connait pas Freelance, sorry !
- la phrase m'a l'air bien pour de la régie
[^] # Re: clauses de résiliation
Posté par ze_lionix . En réponse au message Contrat type de freelance ?. Évalué à 3.
Je ne connais pas le modèle "Freelance", moi je vois cela comme de l'EIRL ou EURL.
La clause de non-concurence se signe à mon sens entre une personne physique et un client, jamais entre une entreprise et un client car sinon toutes les ressources de la société seraient concernées ( imagine le bordel ! )
Le fait qu'il n'y ait qu'une seule ressource dans la boîte on s'en fiche un peu non ?
Pour tes deux dernière questions
- connait pas Freelance, sorry !
- la phrase m'a l'air bien pour de la régie
Fuse : j'en Use et Abuse !