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Nuance

Retourner au contenu associé (journal : Le Parisien attaque un blog pour contrefaçon, ou comment se tirer une balle dans le pied)

  • # Nuance

    Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) le 26 août 2014 à 12:01. En réponse au journal Le Parisien attaque un blog pour contrefaçon, ou comment se tirer une balle dans le pied. Évalué à 10.

    Attention, c'est à nuancer. Techniquement, ils sont dans leur droit, ils ont déposé leur marque « La Parisienne » avant qu'elle ne soit utilisée par cette blogueuse. Reste à voir si :

    1. leur marque est valide ;
    2. l'utilisation du nom « The Parisienne » constitue une contrefaçon de cette marque ;
    3. leur attaque est morale ;
    4. leur attaque est appropriée, ce qui est très lié au point précédent.

    Les deux premiers points sont douteux :
    1. Il y a pas mal de marques identiques, portant sur les mêmes produits et services, déposées avant eux, par exemple http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=76&refId=2048122_201234_ctmark http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=78&refId=3041707_201236_fmark .
    2. Il y a pas mal de marques proches, portant sur les mêmes produits et services, ce qui laisse soupçonner que le seul mot « parisienne » ne suffit pas à définir l'identité de cette marque, et que c'est bien l'ensemble, avec l'article « la », qui est nécessaire, par exemple e-Parisiennes et les Parisiennes.

    Les deux derniers points sont très clairs : indépendamment de la légalité et de la justification juridique du procédé, attaquer ainsi une blogueuse qui ne menace absolument pas le journal en question, surtout sans commencer par une tentative de conciliation polie, c'est mal et ça relève de l'abus de droit à des fins de harcèlement ou d'extorsion. Et c'est hautement inapproprié, parce que, étant largement perçu comme un abus par la communauté, cela implique un risque de dégâts importants sur la réputation de ce journal.

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