Oui j'ai ecouté cette emission aussi ( méme si il y a quelques longueur sur des point que nous connaissons tous bien ), je ne crois pas que le tribunal puisse étre saisie dans ce cas du fait que dans l'administration conserné la manoeuvre est tous a fait legal, c'est bien pour cela qu'il faut modifier le statue et le mode de fonctionnement de cette office a mon avis.
Quoi qu'un coup de gueule de la commission, et une remontrance a l'office des brevet face surment l'affaire temporairement.
Le probléme c'est que les offices européen et la commission on des mechanismes tentaculaire et extremenent lent, avec un champs d'action trés vaste, un deputé peut defendre un projet pour le developpement de generique et le recyclage des consomable d'imprimante et son collégue des directives sur le brevet logiciel sans qu'ils en soient au courant l'un l'autre, on arrive souvant a des absurdités telle que proner les LL et les brevet en méme temps.
[^] # Re: Michel Rocard propose des amendements à la directive sur les brevets
Posté par Beretta_Vexee . En réponse à la dépêche Michel Rocard propose des amendements à la directive sur les brevets. Évalué à 5.
Quoi qu'un coup de gueule de la commission, et une remontrance a l'office des brevet face surment l'affaire temporairement.
Le probléme c'est que les offices européen et la commission on des mechanismes tentaculaire et extremenent lent, avec un champs d'action trés vaste, un deputé peut defendre un projet pour le developpement de generique et le recyclage des consomable d'imprimante et son collégue des directives sur le brevet logiciel sans qu'ils en soient au courant l'un l'autre, on arrive souvant a des absurdités telle que proner les LL et les brevet en méme temps.