Techniquement, ça doit être ce qu'on appelle une œuvre orpheline, enfin, un type particulier d'œuvre orpheline en tout cas : dont l'auteur n'est pas identifié, ni identifiable.
En théorie, sans information, tu n'as le droit de rien faire avec. Sauf que si tu fais quelque chose, ce que tu n'as donc pas le droit de faire, personne n'ira se plaindre, donc en pratique... tu peux faire ce que tu veux !
Tu ne risques rien à le publier, mais évite de mentir tout de même : indique que c'est probablement dans le domaine public, sans certitude, point. Et au cas où, laisse une indication comme quoi, si un ayant droit se manifeste, il peut te contacter.
# Œuvre orpheline
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse au message Estimation de l'âge d'un livret et comment savoir s'il à été promu dans le domaine public. Évalué à 6. Dernière modification le 22 mars 2014 à 00:34.
Techniquement, ça doit être ce qu'on appelle une œuvre orpheline, enfin, un type particulier d'œuvre orpheline en tout cas : dont l'auteur n'est pas identifié, ni identifiable.
En théorie, sans information, tu n'as le droit de rien faire avec. Sauf que si tu fais quelque chose, ce que tu n'as donc pas le droit de faire, personne n'ira se plaindre, donc en pratique... tu peux faire ce que tu veux !
Tu ne risques rien à le publier, mais évite de mentir tout de même : indique que c'est probablement dans le domaine public, sans certitude, point. Et au cas où, laisse une indication comme quoi, si un ayant droit se manifeste, il peut te contacter.