Non. Le principe de fonctionnement de l'office des brevets américains est le suivant :
1- On brevette
2- Si il y a un probleme soulevé par un conccurent, il y a proces, et le jugement invalide ou non la chose, mais c'est un tribunal qui tranche, et non l'office des brevets.
cf :
Rambus/infineon (SDRAM)
Intel/AMD (archi en pipeline, je crois)
[^] # Re: AOL brevète la messagerie instanantanée
Posté par Bulle . En réponse à la dépêche AOL brevète la messagerie instantanée. Évalué à 4.
1- On brevette
2- Si il y a un probleme soulevé par un conccurent, il y a proces, et le jugement invalide ou non la chose, mais c'est un tribunal qui tranche, et non l'office des brevets.
cf :
Rambus/infineon (SDRAM)
Intel/AMD (archi en pipeline, je crois)
par exemple.