Évidemment. Les brevets du XXIe siècle ont un effet complètement contraire à ce qui était prévu quand ils ont été mis en place. Les offices des brevets sont payés au brevet accepté, ce qui fait que les bases de données sont remplies de brevets inutiles, sans application, redondants, voire totalement triviaux. Les portefeuilles de brevets sont négociés comme des produits boursiers, sans même se demander ce qu'ils contiennent (du vent pour la plupart). Les brevets sont utilisés par les grandes entreprises pour se menacer mutuellement, et pour empêcher des petites boites de monter.
Le problème, c'est que ce système a permi la mise en place d'un écosystème à peu près équilibré. Malsain, mais équilibré, un peu comme les licences des taxis. Remettre en cause de manière révolutionnaire le droit des brevets serait sain, mais destabiliserait l'ensemble des acteurs du marché, qui ont forcément investi, parfois lourdement, dans le développement et l'achat de portefeuilles de brevets. Ça serait un peu comme si on décidait du jour au lendemain que l'or ne valait plus rien : il y aurait forcément des victimes, et dans le tas, probablement quelques victimes réellement innocentes.
De toutes manières, remettre en cause le principe du brevet est probablement impossible, tant au niveau européen qu'au niveau de l'OMC. C'est un cul de sac institutionnel, qui ne peut être résolu que de manière fine, par exemple en modifiant subtilement la législation nationale pour renverser le rapport de force (fortes amendes pour la défense de brevets triviaux, barême de royalties "juste" pour encourager l'innovation, etc).
[^] # Re: 94 ans
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche Apollinaire dans le domaine public 94 ans et 272 jours après sa mort !. Évalué à 10.
Évidemment. Les brevets du XXIe siècle ont un effet complètement contraire à ce qui était prévu quand ils ont été mis en place. Les offices des brevets sont payés au brevet accepté, ce qui fait que les bases de données sont remplies de brevets inutiles, sans application, redondants, voire totalement triviaux. Les portefeuilles de brevets sont négociés comme des produits boursiers, sans même se demander ce qu'ils contiennent (du vent pour la plupart). Les brevets sont utilisés par les grandes entreprises pour se menacer mutuellement, et pour empêcher des petites boites de monter.
Le problème, c'est que ce système a permi la mise en place d'un écosystème à peu près équilibré. Malsain, mais équilibré, un peu comme les licences des taxis. Remettre en cause de manière révolutionnaire le droit des brevets serait sain, mais destabiliserait l'ensemble des acteurs du marché, qui ont forcément investi, parfois lourdement, dans le développement et l'achat de portefeuilles de brevets. Ça serait un peu comme si on décidait du jour au lendemain que l'or ne valait plus rien : il y aurait forcément des victimes, et dans le tas, probablement quelques victimes réellement innocentes.
De toutes manières, remettre en cause le principe du brevet est probablement impossible, tant au niveau européen qu'au niveau de l'OMC. C'est un cul de sac institutionnel, qui ne peut être résolu que de manière fine, par exemple en modifiant subtilement la législation nationale pour renverser le rapport de force (fortes amendes pour la défense de brevets triviaux, barême de royalties "juste" pour encourager l'innovation, etc).