D'une façon générale, ce qui est éligible au droit d'auteur, ce sont les œuvres de l'esprit originales, or numériser mécaniquement une œuvre bidimensionnelle n'introduit aucune originalité : c'est une copie, pas une nouvelle œuvre.
Wikimedia devrait donc devenir riche, en œuvres, dans les prochaines années.
[^] # Re: numérisation et droit d'auteur
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse à la dépêche Éblouissants Reflets, une exposition impressionniste à Rouen. Évalué à 6. Dernière modification le 14 juin 2013 à 11:13.
https://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:Policy_on_photographs_of_old_pictures
http://www.culture.gouv.fr/culture/mrt/numerisation/fr/dll/juridi.html#06
D'une façon générale, ce qui est éligible au droit d'auteur, ce sont les œuvres de l'esprit originales, or numériser mécaniquement une œuvre bidimensionnelle n'introduit aucune originalité : c'est une copie, pas une nouvelle œuvre.
Ils le sont déjà pas mal !