Pour ma part, même si on peut toujours chipoter sur les détails, je reste convaincu que c'est une bonne chose.
On parle bien de livres qui ne sont plus publiés, donc ne seront plus jamais accessibles à de nouveaux lecteurs et finiront par tomber dans l'oubli.
A cela le numérique apporte une réponse technique : il est facile et peu couteux de diffuser numériquement un même objet culturel.
Si on garde cette solution technique, plusieurs organisations seraient possibles :
- tout passer dans le domaine public, que la BNF numérise tout et publie tout gratuitement, et rémunère les auteurs avec son budget via société de gestion collective (avec nos impôts/taxes)
- tout passer dans le domaine public, que la BNF numérise tout et publie tout via paiement, et rémunère les auteurs avec le résultat des ventes, via société de gestion collective (remarque je ne sais pas si c'est possible de faire payer quelque chose du domaine public ?)
- déléguer aux éditeurs volontaires la publication payante des œuvres numérisées, et rémunérer les auteurs via une société de gestion collective (ce qui est fait ici)
- les auteurs se démerdent et diffusent eux mêmes leurs œuvres
Ceci dit passer dans le domaine public revient à supprimer le droit d'auteur (l'auteur ou ses ayants droits n'ont plus aucun droit sur l’œuvre)
En bref, au lieu de rendre les droits à l'auteur (ce qui est censé se passer dans le cas d'indisponibilité), les éditeurs se réservent le droit d'exploiter ses œuvres (collectivement et avec subventions publiques), hors de tout contrat et sans lui demander préalablement son avis (c'est à lui de consulter tous les ans le registre de ces indisponibles, puis de faire connaître son éventuelle opposition dans les six mois suivant la dernière mise à jour de celui-ci).
Cette phrase est imprécise. L'auteur garde bien ses droits d'auteurs. Par contre il cède les droits d'exploitation aux éditeurs volontaires via la Sofia.
Par ailleurs ils sont rémunérés par la société de gestion collective en cas de numérisation / publication de leur œuvre.
L'argumentaire des liens cités me semble bien creux…
Bref, en tant que lecteur je ne vois pas trop ce qui chagrine les auteurs.
Ils ne sont déjà plus lus !
- S'ils ne veulent plus être lus/publiés (étrange pour un auteur) : qu'ils le signalent.
- S'ils veulent être republiés : ils sont libres d'accepter ou non
- S'ils veulent faire profiter à tous leurs œuvres : qu'ils les passent dans le domaine public (mais est ce seulement possible ?)
# Plutôt une bonne chose
Posté par Pierre Tramonson . En réponse au journal De la finalité du droit d'auteur. Évalué à 1.
Pour ma part, même si on peut toujours chipoter sur les détails, je reste convaincu que c'est une bonne chose.
On parle bien de livres qui ne sont plus publiés, donc ne seront plus jamais accessibles à de nouveaux lecteurs et finiront par tomber dans l'oubli.
A cela le numérique apporte une réponse technique : il est facile et peu couteux de diffuser numériquement un même objet culturel.
Si on garde cette solution technique, plusieurs organisations seraient possibles :
- tout passer dans le domaine public, que la BNF numérise tout et publie tout gratuitement, et rémunère les auteurs avec son budget via société de gestion collective (avec nos impôts/taxes)
- tout passer dans le domaine public, que la BNF numérise tout et publie tout via paiement, et rémunère les auteurs avec le résultat des ventes, via société de gestion collective (remarque je ne sais pas si c'est possible de faire payer quelque chose du domaine public ?)
- déléguer aux éditeurs volontaires la publication payante des œuvres numérisées, et rémunérer les auteurs via une société de gestion collective (ce qui est fait ici)
- les auteurs se démerdent et diffusent eux mêmes leurs œuvres
Ceci dit passer dans le domaine public revient à supprimer le droit d'auteur (l'auteur ou ses ayants droits n'ont plus aucun droit sur l’œuvre)
Bref, en tant que lecteur je ne vois pas trop ce qui chagrine les auteurs.
Ils ne sont déjà plus lus !
- S'ils ne veulent plus être lus/publiés (étrange pour un auteur) : qu'ils le signalent.
- S'ils veulent être republiés : ils sont libres d'accepter ou non
- S'ils veulent faire profiter à tous leurs œuvres : qu'ils les passent dans le domaine public (mais est ce seulement possible ?)