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Posté par coïn le 16 janvier 2013 à 13:24. En réponse au message [web] les sanctions françaises possibles lors de partage explicite de contenu. Évalué à 2.
As-tu moyen de mettre à disposition uniquement les écrits qui sont dans le domaine public ?
As-tu essayé de contacter les ayants droits pour le reste des textes que tu veux diffuser ?
Sais-tu si les ayants droits font encore une exploitation commerciale des textes ?
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[^] # Re: et une petite comparaison IRL
Posté par coïn . En réponse au message [web] les sanctions françaises possibles lors de partage explicite de contenu. Évalué à 2.
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