Retourner au contenu associé (entrée de forum : [web] les sanctions françaises possibles lors de partage explicite de contenu)
Posté par NeoX le 13 janvier 2013 à 21:57. En réponse au message [web] les sanctions françaises possibles lors de partage explicite de contenu. Évalué à 1.
c'est lui qui le dit
en 4°)
Tout en considérant que ce que ce torrent et/ou ce torrent se trouve en France, donc sous la loi française.
AltStyle によって変換されたページ (->オリジナル) / アドレス: モード: デフォルト 音声ブラウザ ルビ付き 配色反転 文字拡大 モバイル
[^] # Re: Parcelle ?
Posté par NeoX . En réponse au message [web] les sanctions françaises possibles lors de partage explicite de contenu. Évalué à 1.
c'est lui qui le dit
en 4°)