Considérer que le logiciel n'est pas protégé est un a priori sans fondement.
Si aux USA ils existent un système de brevet qui n'a pas fait ses preuves,
en Europe, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur.
Est-ce une protection suffisante ? la CE juge que non parceque les idées et les procédés qui ont permis d'écrire un programme ne sont pas protéger par le droit d'auteur.
Ce qui différencie les industrie informatiques européennes et Nord- américaines, c'est le niveau d'investissement. Il semble qu'un système de brevet agissent comme une assurance de retour sur investissement, si on vend des licences d'utilisations du brevet. L'effondrement de la Net economie tient à la grande déception des investisseurs qui n'ont rien retiré de leurs engagements financiers et qui se sont lassés d'investir à perte.
Le premier objectif de l'instauration d'un système de brevet pour les logiciels, c'est d'amener les investisseurs à financer l'industrie informatique.
Maintenant, qu'est-ce-qu'une invention mis en en oeuvre par ordinateur sachant qu'un algorithme sans référence à un environnement physique
n'est pas une invention ?
Comment mesurer le caractère technique d'un programme informatique et sa
contribution à l'état de la technique sans les quels il ne saurait être question de brevet ?
[^] # Re: Comment proteger le logiciel?
Posté par Egidius . En réponse à la dépêche "Faut-il breveter les logiciels". Évalué à 2.
Si aux USA ils existent un système de brevet qui n'a pas fait ses preuves,
en Europe, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur.
Est-ce une protection suffisante ? la CE juge que non parceque les idées et les procédés qui ont permis d'écrire un programme ne sont pas protéger par le droit d'auteur.
Ce qui différencie les industrie informatiques européennes et Nord- américaines, c'est le niveau d'investissement. Il semble qu'un système de brevet agissent comme une assurance de retour sur investissement, si on vend des licences d'utilisations du brevet. L'effondrement de la Net economie tient à la grande déception des investisseurs qui n'ont rien retiré de leurs engagements financiers et qui se sont lassés d'investir à perte.
Le premier objectif de l'instauration d'un système de brevet pour les logiciels, c'est d'amener les investisseurs à financer l'industrie informatique.
Maintenant, qu'est-ce-qu'une invention mis en en oeuvre par ordinateur sachant qu'un algorithme sans référence à un environnement physique
n'est pas une invention ?
Comment mesurer le caractère technique d'un programme informatique et sa
contribution à l'état de la technique sans les quels il ne saurait être question de brevet ?