> pour deposer un brevet tu dois etre le premier si quelqu'un peut prouver qu'il a une anteriorité, le brevet est caduque
L'idiotie est de devoir prouver cette anteriorite a posteriori. Les offices de brevet n'ont pas le temps/l'argent/les capacités (biffer ce qui ne convient pas) pour effectuer les recherches d'art antérieur avant d'octroyer les brevets. (Pour preuve, l'office des brevets Suisse n'a des experts que pour le domaine de l'horlogerie et accepte les brevets des autres domaines sans aucune recherche, ou prenons encore l'exemple de l'office des brevets australiens qui a accepté un brevet portant sur la roue.)
Donc, le seul moyen d'invalider un brevet, même avec preuves d'art antérieur, est par un procès ; ce qui coûte de l'argent aux deux parties impliquées durant le procès. Or, puisque généralement ce sont souvent des grosses compagnies qui ont les brevets les plus stupides (BT qui détient un brevet sur le lien hypertexte, Amazon et son brevet "One-Click", ...), ils peuvent se permettre de faire durer les procès pendant que le petit plaignant perd de l'argent.
C'est une des raisons qui font que je suis absolument contre l'apparition des brevets dans le domaine du logiciel. (Je suis pour les brevets dans le principe, mais l'application actuelle fait que le système est devenu tellement foireux qu'il n'est plus utilisable et qu'il n'a plus aucun rapport avec les idées premières des brevets.)
[^] # Re: NON !
Posté par zeiram . En réponse à la dépêche "Faut-il breveter les logiciels". Évalué à 4.