... on ne peut pas breveter s'il y a antériorité ... en tout cas tel que c'est en droit français et tel que c'est decrit également dans la directive europeenne ...
... pour deposer un brevet tu dois etre le premier si quelqu'un peut prouver qu'il a une anteriorité, le brevet est caduque ... c'est la même règle que pour les brevet industriels ... maintenant je ne connais pas bien le droit americain mais je sais que chez eux tout ou presque est brevetable mais ça ne nous concernera pas à mon avis ...
[^] # Re: NON !
Posté par xcoder_nux . En réponse à la dépêche "Faut-il breveter les logiciels". Évalué à 1.
... pour deposer un brevet tu dois etre le premier si quelqu'un peut prouver qu'il a une anteriorité, le brevet est caduque ... c'est la même règle que pour les brevet industriels ... maintenant je ne connais pas bien le droit americain mais je sais que chez eux tout ou presque est brevetable mais ça ne nous concernera pas à mon avis ...