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Posté par arnaudus le 08 novembre 2012 à 11:44. En réponse à la dépêche Un projet d’éolienne sous licences libres. Évalué à 2.
Même si quelque chose est breveté rien ne t'empêche de le réaliser pour toi-même !
Je crois que non. À ma connaissance, la seule exception au brevet est le cas où tu as inventé le procédé indépendamment du brevet.
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[^] # Re: le brevet c'est pour la vente !
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche Un projet d’éolienne sous licences libres. Évalué à 2.
Je crois que non. À ma connaissance, la seule exception au brevet est le cas où tu as inventé le procédé indépendamment du brevet.