Pas mal de monde s'est déjà penché sur une possible réforme du système de brevet US (pas uniquement logiciel). Quelques pistes à envisager:
Raccourcir la durée de protection. Des durées de 70/90 ans sont complètement aberrantes de nos jours dans la plupart des domaines techniques. Les connaissances progressent vite et si les pionniers de l'informatique avaient breveté dans tous les sens comme maintenant, il n'y aurai qu'un constructeur d'ordinateur.
Rendre le bureau de brevet responsables de ce qu'il approuvent. Déposer un brevet est beaucoup plus rapide que de contester sa validité. De nombreux brevets actifs sont couvrent des "inventions" manifestement triviales mais aller en justice pour les faire tomber est long et coûteux. Quand on voit les conneries qui sont acceptées par les bureaux de brevet, il y a vraiment des coups de pieds au cul qui se perdent. Mais vu qu'ils se rémunèrent sur les dépôts, il ont forcément plutôt intérêt à laisser passer n'importe quoi. Si lorsqu'un brevet est contesté et tombe le bureau qui l'a délivré devait dédommager le plaignant pour les emmerdes occasionnées, ils seraient un peu plus pointilleux.
Pour les boîtes à brevet, on peut imaginer qu'un brevet tombe s'il n'est pas mis en application ou bout d'un certain temps. Les brevets ont été inventés pour les inventeurs, pas pour les juristes. Un brevet a vocation à être utilisé dans quelque chose, pas juste à être déposé pour racketter le monde.
Pour ce qui est des brevets logiciels plus précisément, les interdire est très simple. Il suffit de préciser que tout ce qui est immatériel n'est pas brevetable. Point. Je ne vois pas trop le problème juridique. Un programme, une recette de cuisine, les mathématiques, les idées ou méthodes sont des créations abstraites. Un disque dur est une invention matérielle. Un système de fichier est une façon d'organiser des données dessus. Breveter un système de fichier c'est comme breveter un alphabet ou la grammaire d'une langue. De plus pour les oeuvres de l'esprit, il existe déjà le droit d'auteur. Ceinture, bretelles, toussa.
# Quelques pistes
Posté par Croconux . En réponse au journal RMS : comment résoudre le problème des brevets logiciels. Évalué à 10.
Pas mal de monde s'est déjà penché sur une possible réforme du système de brevet US (pas uniquement logiciel). Quelques pistes à envisager:
Raccourcir la durée de protection. Des durées de 70/90 ans sont complètement aberrantes de nos jours dans la plupart des domaines techniques. Les connaissances progressent vite et si les pionniers de l'informatique avaient breveté dans tous les sens comme maintenant, il n'y aurai qu'un constructeur d'ordinateur.
Rendre le bureau de brevet responsables de ce qu'il approuvent. Déposer un brevet est beaucoup plus rapide que de contester sa validité. De nombreux brevets actifs sont couvrent des "inventions" manifestement triviales mais aller en justice pour les faire tomber est long et coûteux. Quand on voit les conneries qui sont acceptées par les bureaux de brevet, il y a vraiment des coups de pieds au cul qui se perdent. Mais vu qu'ils se rémunèrent sur les dépôts, il ont forcément plutôt intérêt à laisser passer n'importe quoi. Si lorsqu'un brevet est contesté et tombe le bureau qui l'a délivré devait dédommager le plaignant pour les emmerdes occasionnées, ils seraient un peu plus pointilleux.
Pour les boîtes à brevet, on peut imaginer qu'un brevet tombe s'il n'est pas mis en application ou bout d'un certain temps. Les brevets ont été inventés pour les inventeurs, pas pour les juristes. Un brevet a vocation à être utilisé dans quelque chose, pas juste à être déposé pour racketter le monde.
Pour ce qui est des brevets logiciels plus précisément, les interdire est très simple. Il suffit de préciser que tout ce qui est immatériel n'est pas brevetable. Point. Je ne vois pas trop le problème juridique. Un programme, une recette de cuisine, les mathématiques, les idées ou méthodes sont des créations abstraites. Un disque dur est une invention matérielle. Un système de fichier est une façon d'organiser des données dessus. Breveter un système de fichier c'est comme breveter un alphabet ou la grammaire d'une langue. De plus pour les oeuvres de l'esprit, il existe déjà le droit d'auteur. Ceinture, bretelles, toussa.