Plus complexe: dans le cas d'un héritage, est-ce que l'enfant qui hérite doit-il est dépossédé des "biens" de son ancêtre ? (et si c"était le cas, où placer la limite ? un film est une création, mais par exemple, une maison aussi): Dans le cas d'une "délivrance" des droits à une société (par exemple Moulinsard, Tezuka, Disney, ..) comment cela se passe t'il ? doit-on supprimer le droit de l'oeuvre à une société qui en possède la légitimité (et parce que l'auteur original a donné les droits à sa propre société). Et comment cela se passe t'il lorsque l'oeuvre est modifiée ? (dans le cas d'une restauration), et que cette restauration est détenue par un premier ayant-droit mais le droit originel à un autre ayant-droit ?
Tu vois, c'est beaucoup plus simple que penser qu'il y a l'auteur, et il y a les autres qui cherchent a abuser le système.
[^] # Re: Chiche ?
Posté par Prae . En réponse au journal « Le domaine public est du communisme », pour Nicolas Seydoux,. Évalué à 3.
Plus complexe: dans le cas d'un héritage, est-ce que l'enfant qui hérite doit-il est dépossédé des "biens" de son ancêtre ? (et si c"était le cas, où placer la limite ? un film est une création, mais par exemple, une maison aussi): Dans le cas d'une "délivrance" des droits à une société (par exemple Moulinsard, Tezuka, Disney, ..) comment cela se passe t'il ? doit-on supprimer le droit de l'oeuvre à une société qui en possède la légitimité (et parce que l'auteur original a donné les droits à sa propre société). Et comment cela se passe t'il lorsque l'oeuvre est modifiée ? (dans le cas d'une restauration), et que cette restauration est détenue par un premier ayant-droit mais le droit originel à un autre ayant-droit ?
Tu vois, c'est beaucoup plus simple que penser qu'il y a l'auteur, et il y a les autres qui cherchent a abuser le système.